Gilbert Y..., 2°/ de Mme Madeleine Y..., née Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au

Sur le rapport de Mme Comte, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Patr'immo, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Recherche

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de Mmes [P], [L] et [K] [F], de Mme [E], de MM.

Jobert, conseiller, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat du syndicat des copropriétaires de [Adresse 25], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. [VB], M.

Gilbert E..., demeurant ..., 6 / M. Valentin F..., demeurant ... à Pitre, 7 / M. Aubin XT..., demeurant ... à Pitre, 8 / M. Wilfrid G..., demeurant ... à Pitre, 9 / M.

Gilbert J..., demeurant ... (9e) (Bouches-du-Rhône), 7 / M. Jean-Robert L..., 8 / M. Camille M..., 9 / Mme M..., son épouse, demeurant tous trois 2, boulevard F.

296 737 francs libellée au nom du Conseil général pour "travaux réalisés en régie pour le CDT du Gard" ; que le Conseil général du Gard réglait cette facture à Thalma, permettant à cette société de payer

Gilbert, - A... Jean-Marc, - F...

, Lucienne YZ... née ZO..., demeurant ensemble à Les Lilas (Seine-Saint-Denis), ..., 6°) Monsieur René, Lucien, Marcel AB..., demeurant à Lagnieu (Ain), ZI Blyes (Société GEFCO) 7°) Monsieur Gilbert

DELIVRAIT DE FAUX LAISSEZ-PASSER QUI PERMETTAIENT DE LES FAIRE SORTIR DE L'ENCEINTE PORTUAIRE, POUR ETRE TRANSPORTEES, DANS LA MAJORITE DES CAS, DANS LES MAGASINS DE X..., PAR LES SOINS DE C..., CHAUFFEUR

(GILBERT) ; 3° Z... (JOSEPH) ; 4° A...

Gilbert, - Z...

(GILBERTE), INSTITUTRICE ; 14° K... (ODETTE), INSTITUTRICE ; 15° L... (GERMAINE), INSTITUTRICE ; 16° M... (GUSTAVE), INSTITUTEUR ; 17° N...

Serge B... demeurant ..., Vernon (Eure), 5°/ Mme Christelle B... demeurant ..., Vernon (Eure), 6°/ Mme Okacha C... demeurant Al rue de la paix, Petit Quevilly (Seine Maritime), 7°/ M.

Gilbert X..., domicilié ..., contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2012 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, section sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société FLI France, société

Gilbert S..., demeurant à Evrecy (Calvados), immeuble Erables-Mondrainvil Cidex 08 A, 32°) M. M. De B... Cachetas, demeurant à Oissel (Seine-Maritime), ..., 33°) M.

Gilbert A..., demeurant ... (Drôme), 4°) M. Pierre B..., demeurant ... (Drôme), 5°) M. Pierre C..., demeurant ... (Drôme), 6°) M.

Gilbert A..., demeurant ... (Moselle), 14°) M. Joseph L..., demeurant ... en Forêt à Fameck (Moselle), 15°) M. Bernard X..., demeurant ... (Moselle), 16°) M. Roger H..., demeurant ...