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337 résultats pour « Hansen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260ccd580146774228cc

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

enfin par une erreur d'imputation le fait qu'un chèque de 21 000 francs libellé à son profit, apparaisse dans la comptabilité du GER 38 en pertes exceptionnelles au crédit du compte d'un acheteur nommé Hacène

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110180

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

L..., et l'avis de Mme Ab-Der-Halden, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 25 février 2020 où étaient présents Mme Batut, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110044

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

L..., et l'avis de Mme Ab-Der-Halden, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2019 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Duval-Arnould, conseiller rapporteur

Source officielle
CC

civ3

613721e5cd580146773f88d2

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Handane J..., demeurant ... au Mesnil Saint-Denis (Yvelines), 10°) M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100236

Cassation

5 juin 2020

5 juin 2020

J..., de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la [...] , et l'avis de Mme Ab-Der-Halden, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 février 2020 où étaient présents Mme Batut, président

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c91

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Hassen IP..., 236°/ de Mme Khediaja IM..., épouse IP..., demeurant ensemble ..., 237°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100432

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

V... et de Mme R..., l'avis écrit de Mme Ab-Der-Halden, avocat général référendaire, et l'avis oral de M.

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Hassen IP..., 236°/ de Mme Khediaja IM..., épouse IP..., demeurant ensemble ..., 237°/ de M. Henri CT..., 238°/ de Mme Jeannine CT..., demeurant ensemble ..., 239°/ de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00605

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

produits livrés aux clients, les frais de destruction des produits contaminés, la perte de marge sur stocks de produits finis et semi-finis ou de matières premières, la perte de business 2009/2010 avec Hansen

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110175

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

R... et de la société Mutuelle d'assurances du corps santé français, et l'avis de Mme Ab-Der-Halden, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 25 février 2020 où étaient présentes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100933

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

A..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Club Med, l'avis écrit de Mme Ab-Der Halden, avocat général référendaire, l'avis oral de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100934

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

B..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Club Med, l'avis écrit de Mme Ab-der-Halden, avocat général référendaire, l'avis oral de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201897

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

, les opérateurs de la distribution s'étaient déjà regroupés à des niveaux d'envergure européenne (groupe allemand Gehe - groupe italo-britannique Alliance Unichetn - groupe allemand Phoenix Pharma Handel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201896

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

, les opérateurs de la distribution s'étaient déjà regroupés à des niveaux d'envergure européenne (groupe allemand Gehe - groupe italo-britannique Alliance Unichetn - groupe allemand Phoenix Pharma Handel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201898

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

, les opérateurs de la distribution s'étaient déjà regroupés à des niveaux d'envergure européenne (groupe allemand Gehe - groupe italo-britannique Alliance Unichetn - groupe allemand Phoenix Pharma Handel

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Klaus XXF..., demeurant à 58 Hagen Halden (RFA), Wenbergstrasse 3, 26°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01803

Cassation

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Le chef pilote responsable de la hase est originaire de la région.

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