. qu'il convient d'examiner successivement ; que s'agissant du premier grief, il est reproché à Monsieur X... d'avoir le 9 janvier 2009 pris la décision d'effectuer un trajet à vide entre Oyonnax et Jarny

(Meurthe-et-Moselle), Jarny, 114°/ Madame Odile ZZ..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 115°/ Monsieur Roger ZD..., demeurant ...

LICENCIE OLIVIER LE 22 MARS 1975, AU SEUL MOTIF QU'IL N'AVAIT PAS REPRIS SES FONCTIONS A L'ISSUE D'UN ARRET DE TRAVAIL DE TRENTE JOURS POUR UNE MALADIE AYANT DEBUTE LE 20 JANVIER PRECEDENT, BIEN QUE JARRAS

13ème chambre, du 30 août 2000, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte, pour établissement et usage d'attestations faisant état de faits matériellement inexacts, contre Paulette Y..., Nadine A..., Jany

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Geneviève Z..., demeurant ..., La Jarne

garantie suffisante de la rente", ajouté à l'inscription d'hypothèque sur la forêt et les maisons de Mathes ordonnée en première instance un nantissement des parts d'un groupement forestier du Petit-Jard

2009 étaient des jours d'aménagement et de réduction du temps de travail acquis au titre de l'année 2009, et en conséquence, de le condamner à remettre à zéro, au 31 décembre 2008, le solde négatif « JARTT

téléphoniques prépayées à l'enseigne de "Contact télécom" sur la Guadeloupe, la Martinique et la métropole ; que la SARL Norcom déclare disposer de locaux sis Cité Dillon 97200 Fort-de-France et ZI de Jarry

bancaires dont sept sont des comptes à terme ouverts auprès du Nouveau Crédit Martiniquais GPE BRED BP, Agence de St-Barthélémy, rue de la République, Ile St-Barthélémy GUS et Agence de Baie Mahaut, ZI Jarry

S..., demeurant à Varenne Jarcy (Essonne), 17, domaine les Bois de Jarcy, 121°/ de la société La Fraternelle, prise en la personne de son syndic, M.

351-3, alinéa 1, du code du travail, devenu L. 5422-1 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (Soc. 21 septembre 2005, n° C 03-45.025), que Mme X..., salariée de la société Jarny

son journal : que Joseph X... transcrit lui-même dans ses écrits datés de 1995 à 1996 ses relations sexuelles avec des jeunes mineures de 15 ans : Ning, 14 ans (page 14 du Riz en herbe janvier 1996), Jay

monsieur Jean X... soutenait que son licenciement n'était pas justifié car son lieu de travail porté sur le contrat de travail signé entre les parties le 13 septembre 2007 était situé 1 rue Fulton ZI De Jarry

[K] de sa demande aux fins de suspension de la vente, par la société PGR Développement, de son terrain à Jarry ; AUX MOTIFS PROPRES QUE M.

Hameau de Puntale, route de l'Etang, 8°/ Mme Lucie E..., demeurant à Furiani (Corse), Hameau de Puntale, route de l'Etang, 9°/ Mme Claire E..., épouse D..., demeurant à Vidauban (Var), 10°/ Mme Jany

dont le siège est ... (8ème), 8°/ du Bureau d'études BETURE, dont le siège est ... à Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines), 9°/ de Monsieur A..., demeurant 17, domaine du Bois d'Arcy, Varennes-Jarcy

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Edmond Z..., demeurant Jarsy Etre (Savoie) le Chatelard, en cassation d'un arrêt rendu le

incombant au salarié dès lors qu'elle était contestée par l'employeur ; alors que, par ailleurs, il ne résulte pas des constatations de l'arrêt ni même des éléments du dossier que l'attestation de Jany