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497 résultats pour « Jean Bernard MONTIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137231bcd58014677405838

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Bernard YM..., demeurant à Bancarel, Saint-Juéry, 12550 Coupiac, 70°/ M. Jean-Marc YJ..., demeurant Costecalde le Truel, 12430 Villefranche de Panat, 71°/ M.

Source officielle

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CC

civ3

61372247cd580146773fba96

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Bernard X..., demeurant à Saint-Jean-de-Monts (Vendée), ..., 2 / la Mutuelle des architectes français, société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège social est à Paris

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

X... a cherché à exercer des pressions sur Claire Y... ; que Carole A... a par ailleurs mentionne que le père de Bernard X... l'avait de son côté menacée de mort ; que M. et Mme Albert A..., grands-parents

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00894

Cassation

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Bernard Z...jusqu'au 30 septembre 1999 ; qu'elle considère que les fautes visées par Maître C...sont établies à l'encontre de chacun d'eux, même si M.

Source officielle
CC

civ2

6137228fcd580146773fe736

Cassation

18 décembre 1995

18 décembre 1995

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

6137233fcd580146774074b6

Cassation

28 janvier 1999

28 janvier 1999

Bernard A..., demeurant ABC Polyester, boulevard du Front de Mer, 83400 Les Salins d'Hyères, 8 / de Mme Jeanne C..., épouse J..., demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412b1e

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

Don Annibal Pietri, demeurant Résidence Amazonia, avenue du Mont Thabor, 20090 Ajaccio, 28 / M.

Source officielle
CC

civ1

61372182cd580146773f45f6

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Jean X..., demeurant ... (16e), 2°) de la société Les Presses nouvelles de l'Est (PNE), dont le siège est ... (2e) (Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02536

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Bernard A... à l'égard de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01145

Cassation

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Jean-Bernard X... a fait valoir à cet égard que le montant de l'accord de financement conclu avec Deutsche Bank avait été conçu pour assurer également une couverture pour les risques qui pourraient être

Source officielle
CC

soc

61372335cd58014677406d13

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Jean-Luc T..., demeurant ..., 7 / M. Jean-Claude V..., demeurant ..., 8 / M. Maurice XW..., demeurant ..., 9 / M. Michel XA..., demeurant 21400 Vanvey, 10 / M.

Source officielle
CC

soc

6137218acd580146773f49f6

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

Bernard YI..., demeurant ... à Sains-en-Gohelle (Pas-de-Calais), 125°/ de M. Lucien ZY..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 126°/ de M. Jean-Pierre XZ..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 127°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10855

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Bernard A... assisté de M. Bruno B... responsable du magasin, qui précise : « l'employeur reproche un seul fait à M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Charles X

6137258bcd5801467741ea7b

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1992, qui, dans une procédure suivie contre Charles X... du chef de faux en écriture et contre Jean-Claude

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civ1

Donne défautc/M. B

6137211ecd580146773f1218

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

X..., demeurant ... (11ème), 2°) de Madame Brigitte A... épouse de Monsieur Jean-François X..., demeurant ... (11ème), 3°) de Monsieur Jacques B..., demeurant ..., à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne

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CC

comm

6137244acd58014677414450

Cassation

1 mars 2005

1 mars 2005

Jean X... et M.

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cr

éesc/Bernard A

61372594cd5801467741ef06

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Charles, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 29 novembre 1991, qui, dans les poursuites exercées contre Bernard A..., définitivement déclaré coupable du délit de

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CC

civ2

Donne défautc/MM. Z

6137210dcd580146773f09b6

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

., de nationalité américaine, demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1987 par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section A), au profit de : 1°) Monsieur Jean-Marc

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CC

civ3

613722b4cd580146774005a4

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Jean Marmande, demeurant rue du Maréchal Juin, 64100 Bayonne, 41°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10502

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Jean Maurice, XXX... Jean-Marie, ZZZ... Christelle, CCC...  Michel, UU... Bernard, FFF... Maria Manuela, HHH... Eric, III... Christine, o... Michel, QQQ... Françoise, VVV... Bernard, WWW...

Source officielle