Selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 février 2024), la Société des carrières de Dompierre (la société) a pour activité l'exploitation de carrières de roches massives et la production de matériaux d'extraction

autorité et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que les déclarations de Virginie Y... ont été faites cinq ans après les faits relatés par elle, et après qu'elle ait quitté L'IME le Roc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gaudi-Roc, société anonyme, dont le siège

Louis Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marie-Christine B..., demeurant 25440 Rouhe, 3°/ de M. Denis X..., demeurant 25440 Rouhe, 4°/ de M. Armand B..., demeurant 25440 Rouhe, 5°/ de M.

les indemnités, primes, gratifications et tous autres avantages en argent ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations sociales dues par la société Rocher

l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail d'un recours portant sur le taux de la cotisation due, pour l'année 2013, pour les salariés intérimaires de son établissement de La Roche-sur-Yon

Denis X..., pharmacien, demeurant à La Roche-sur-Yon (Vendée), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de Mme

janvier 2004), que, dans l'instance opposant la société Maison Rabreau (la société) à la Fédération de la boulangerie et boulangerie pâtisserie vendéenne (la fédération), le tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 AVRIL 2022 La société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 AVRIL 2026 La société Roche

Louis A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marie-Christine C..., demeurant 25440 Rouhe, 3°/ de M. Denis Y..., 4°/ de M. Armand C..., 5°/ de M. Louis B..., 6°/ de M. Donat B..., 7°/ de M.

d'appel d'AIX-EN PROVENCE, 5e chambre, en date du 11 avril 2018, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 15 novembre 2016, pourvoi n° 15-84.509), dans la procédure suivie contre la société Transports Rocca

nature exacte du terrain en question; qu'en affirmant, néanmoins, qu'il n'avait pas manqué à ses obligations dès lors que le contrat aurait exclu une opération lourde comportant des forages dans le rocher

Rocha aidait à son déplacement lorsqu'une troisième voiture, conduite par Fabrice B..., a heurté le véhicule de Béatrice Y..., lequel, projeté sur Fernand X...

que le même Y... a alors écrit au procureur de la République le 25 octobre 1997 en ces termes : "Votre lotissement est mitoyen de l'ensemble immobilier Impérial Bay construit par la SCI Les Hautes Roches

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vignobles Rocher Cap de Rive, société

Bruno X... le groupement agricole d'exploitation en commun "La Roche Blanchet", s'est retiré de l'exploitation au 1er janvier 1997 ; que les conditions de leur séparation ont été réglées suivant procès-verbal

Moyen produit au pourvoi n° R 15-17.370 par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Les Roches Blanches.