matériel de débardage adapté et les deux suivants faisant état de la présence sur le chantier d'une chargeuse articulée ; que le dernier compte rendu avant l'accident est daté du 29 octobre 2010 et liste

, mais non la liste des autres clients, que seuls certains employés de la société CPF travaillant sur informatique pouvaient se procurer ; que Didier X... a confirmé que la liste produite par Evelyne

que, le 17 mai 2000, le juge d'instruction a adressé des avis de mise en examen du chef de ce dernier délit à Michel D..., Eric E... et Jean-Loup F..., militaires en service au centre opérationnel de marine

de Mécanique (Sovamec), tout en dépendant encore de la Marine Nationale ; celui-ci leur révélait des faits de malversations financières qui impliquaient des militaires de l'Atelier Militaire de la Flotte

et le personnel de vidéo surveillance, aucun redressement ne pouvait lui être infligé sur ce point au titre de ces autres personnels (contrôleurs, agents de sécurité, techniciens et mécaniciens de machine

informer selon Caroline X..., les acheteurs qu'il s'agissait d'un véhicule d'auto-école, n'est pas assez explicite pour informer le public non professionnel de cette caractéristique ; que, sur la liste

Z... a percuté l'arrière de la remorque du poids lourd ; que Philippe Z... ayant été tué, Mme Eliane A..., veuve Z..., en son nom personnel et au nom de sa fille mineure Anne-Lise Z... et Mlle Céline Z

du Code du travail ; 2 / que les demandeurs avaient contesté dans leurs conclusions la comptabilisation des employés et demandé, par voie de conséquence, que la société Cegelec Ouest produise la liste

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé la prévenue des fins de la poursuite ; "aux motifs que les Iles du Salut sont inscrites dans la liste

X... s'il devait livrer les journaux à 7 heures du matin au plus tard, avait une totale liberté pour organiser sa tournée avec son véhicule personnel, se présentait comme le seul interlocuteur des abonnés

Par ailleurs, aucune liste de colisage reprenant le contenu du conteneur n'était jointe à la déclaration en douane. 4.

et que son siège est sis 19, rue de la Vecquerie (44600) Saint-Nazaire (pièce n° 7) ; que la SCI Marine a son siège social à la même adresse que la société EODC (pièces n° 4 et 7) ; que la SCI Marine

oeuvrer sur la partie centrale du bâtiment ainsi qu'il avait été initialement prévu, avaient commencé à travailler sur les terrasses qui comportaient, à l'endroit où se trouvait la victime, une seule lisse

Y... que de 95 % d'autorisations 24h/24, la société était passée à l'occasion de la révision de la liste à 25 % environ, M.

. €) au titre des frais irrépétibles d'appel ; condamner Inova SAS aux entiers dépens tant de première instance que d'appel dont distraction au profit de Maître Martine Peron » ; que la cour d'appel, qui

: Attendu que, la société Jean Lefebvre Normandie fait encore grief à l'ordonnance d'avoir autorisé les visites et saisies litigieuses, alors, selon le pourvoi, que seuls les fonctionnaires de la liste

.; qu'elle se plaignait ainsi d'être importunée la nuit par des appels téléphoniques anonymes et répétés, qui nuisaient gravement à son état de santé, et ne pouvoir mettre sa ligne téléphonique sur "liste

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, dont le siège social

d'avoir statué ainsi qu'elle a fait alors, selon les moyens, 1 ) qu'elle ne pouvait affirmer que les pièces qu'elle prétend écarter étaient annexées à la requête alors qu'elles ne figurent pas sur la liste

notamment, sur les demandes de M. et Mme [H], ès qualités, relatives aux frais d'assistance par tierce personne après consolidation et sur celles de la caisse primaire d'assurances maladie des Alpes-Maritimes