Transport et distribution d'énergie "ETDE", dont le siège est à Pont l'Evêque (Calvados), zone industrielle, Sur le pourvoi n° 89-12.166 formé par la Société des travaux électriques de Normandie "STEN

T, justifient de condamner la Société SOGEYM STEINER à garantir la S. C.

civile entre les mains du doyen des juges d'instruction de Dijon contre l'entreprise Y... pour violation de sépulture et infractions aux règlements concernant les inhumations ; qu'il a exposé que les stèles

vitesse anormalement réduite sans raison valable, sur autoroute et de nuit ; "aux motifs que, dans la nuit au cours de laquelle l'accident est survenu, le prévenu, employé intérimaire de la société Stef

simple interdiction faite à l'intéressé dans le cadre d'un contrôle judiciaire d'entrer en contact avec les parties civiles et les témoins serait insuffisante ; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

simple interdiction faite à l'intéressé dans le cadre d'un contrôle judiciaire d'entrer en contact avec les parties civiles et les témoins serait insuffisante; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

simple interdiction faite à l'intéressé dans le cadre d'un contrôle judiciaire d'entrer en contact avec les parties civiles et les témoins serait insuffisante ; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

au niveau abdominal, le projectile était à l'origine de lésions au niveau gastro-péritonal et scrotal ainsi que d'une plaie de l'artère fémorale gauche nécessitant une artériographie avec pose d'un stent

simple interdiction faite à l'intéressé dans le cadre d'un contrôle judiciaire d'entrer en contact avec les parties civiles et les témoins serait insuffisante; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

simple interdiction faite à l'intéressé dans le cadre d'un contrôle judiciaire d'entrer en contact avec les parties civiles et les témoins serait insuffisante ; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

Steen, demeurant ..., appartement 62, 27200 Vernon, en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mme Anita X..., exerçant sous l'enseigne

Sten Y... et Mme Z... ; AUX MOTIFS QUE « le 16 décembre 1988, date de l'engagement de caution, le patrimoine de M.

premier moyen, pris en ses quatre branches, et le second moyen, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 septembre 1995), que des fruits et légumes ont été chargés à Concarneau sur le navire "Steir

Z... et A... et de la société STEB qui ont acquis quelques parts et de la société STEP qui a en revanche massivement participé à l'augmentation et est devenue à cette occasion, majoritaire ; que la situation

1998), que l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR), qui avait conclu un contrat de développement concernant un vitrage isolant avec "un bénéficiaire" constitué des sociétés X..., Step

qu'elle a refusé de lire ; qu'il s'est également présenté aux abords de l'établissement scolaire qu'elle fréquentait pour tenter d'entrer en contact avec elle ; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

recueillis, une simple interdiction faite à l'appelant dans le cadre d'un contrôle judiciaire d'entrer en contact avec les parties civiles serait insuffisante ; que le courrier par lui adressé à son fils Steve

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 2 novembre 2009), que la Société minière du Sud Pacifique (la SMSP) a conclu avec la Société de terrassement et d'exploitation minière (la STEM

rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° F 11-21.968 et n° Z 11-22.077, qui attaquent le même arrêt ; Statuant tant sur les pourvois principaux formés par les sociétés Stein

; que sur l'action de la STEF, un jugement d'un tribunal de commerce a condamné la société Guérin à lui payer le coût du transport ; que sur l'action exercée par la société Guérin contre la STEF, et la