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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794c1f9ba5988459c44ba3
4 mai 1988
4 mai 1988
Lionel X..., élève au collège Frais-Vallon, heurta et blessa son camarade Patrick Y... en jouant au ballon, que les époux Y... demandèrent aux époux X..., à la Garantie mutuelle des fonctionnaires et à
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200438
19 mars 2015
19 mars 2015
tendant à être autorisés à vendre l'immeuble saisi à l'amiable ; Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt d'ordonner la vente forcée de l'immeuble concernant un bien situé sur la commune de Varennes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00986
14 octobre 2008
14 octobre 2008
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré et les productions, que la société Actys (la société), était titulaire dans les livres de la Banque nancéienne Varin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01795
29 octobre 2008
29 octobre 2008
X... a été engagé par la société Comptoir général maritime varois (CGMV) qui exerce son activité dans la manutention portuaire, à compter du 18 novembre 1992, selon divers contrats à durée déterminée d'usage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00279
24 mars 2009
24 mars 2009
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2007), que par acte du 19 novembre 2004, la Société nancéienne Varin
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd71
18 janvier 1989
18 janvier 1989
discrétionnaire du président de la cour d'assises n'autorisait pas celui-ci à extraire dans de telles conditions des documents photographiques, de la procédure " ; Et sur le premier moyen de cassation de Varona-Gomez
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f51
9 mai 1990
9 mai 1990
à la société de Travaux publics Fassi (société Fassi) ; que celle-ci ayant déposé les terres excédentaires, non au lieu indiqué par le contrat, mais à proximité du chantier et en bordure d'un petit vallon
Source officiellecomm
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Z
613721eecd580146773f8d5b
22 juin 1993
22 juin 1993
(Essonne), 28/ La société Bail équipement, dont le siège est ... (1er), 38/ Mlle Ghislaine Z..., demeurant ... (11e), 48/ La Société nancéienne de crédit industriel Varin-Bernier, dont le siège est
Source officielleciv1
613721d4cd580146773f7d85
3 février 1993
3 février 1993
(Alpes-Maritimes), 28/ la SCP Z... et Robert, aujourd'hui SCP Valon Traxelle, Avocat au barreau derasse, dont le siège est ...
Source officielleciv3
61372164cd580146773f35d6
24 octobre 1990
24 octobre 1990
René X..., 2°/ Mme Mireille X..., demeurant tous deux "Le Petit Lac", chemin du Vallon à Carqueiranne (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielleciv3
61372153cd580146773f2d45
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Jules X..., demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (chambre des Expropriations), au profit de la société pour
Source officielleciv2
6079411a9ba5988459c40535
7 mars 1973
7 mars 1973
REQUETE CIVILE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A STATUE, APRES LES VOIR JOINTES, SUR DEUX REQUETES CIVILES FORMEES SUIVANT DEUX EXPLOITS DES 12 ET 25 NOVEMBRE 1970, PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE " VALLON
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR31898
14 mars 2025
14 mars 2025
ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31898 Pourvoi N° : B 25-11.164 demanderesses : 1- Madame [D] [N] 2- Madame [B] [H] Représenté par : la SCP Fabiani-Pintatel Défendeur : 1- société Saint Maur la Varenne
Source officiellecomm
61372355cd58014677408660
13 avril 1999
13 avril 1999
Partifon, Murrat, Expansion française, Rénova, Sargale, Susie C..., entreprise unipersonne à responsabilité limitée Victoria, société en nom collectif Greneta, Cléry, Cap 18, Cap Ferrat, du Donjon, Varenne
Source officiellesoc
6079b1699ba5988459c520f2
12 janvier 1994
12 janvier 1994
quasi-totalité des actions de la société La Montagne, entreprise de presse éditant le journal " La Montagne ", a cédé plus de 60 % du capital social de la société, essentiellement à la Fondation Alexandre Varenne
Source officielleciv1
60794cfc9ba5988459c47b53
2 mai 2001
2 mai 2001
Sur le moyen unique ; Attendu que la société Nancéenne Varin Barnier (SNVB) a ouvert à la société portugaise Habitagora Constructions dont M. de X...
Source officielleciv3
6137217ecd580146773f4408
13 mars 1991
13 mars 1991
Victor Y..., demeurant à Echirolles (Isère), avenue Henri Vallon, 2°/ de Mme Y... née Suzanne Z..., demeurant à Corenc (Isère), ..., 3°/ de M.
Source officiellesoc
6137210bcd580146773f083f
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Erick demeurant La Verrinerie, Varennes-les-Narcy à La Charité-sur-Loire (Nièvre), en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Nevers, au profit de la société CTM
Source officiellesoc
613720d3cd580146773eeb6e
9 décembre 1987
9 décembre 1987
Jean, Salomon, demeurant à La Varenne (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1985 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Monsieur Y...
Source officiellesoc
61372314cd58014677405270
15 juillet 1998
15 juillet 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SAEP des Editions Nec, dont le siège est centre commerciale Varennes
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