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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
égale d'intérêtsc/X, mais en désignant clairement François C
6079a8729ba5988459c4d4de
16 janvier 2001
16 janvier 2001
Xavier, Y... Christian, Z... Françoise, A... François, B...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200060
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Dès lors selon le calcul non contesté de Monsieur Xavier X... sa cotisation complémentaire 2008 en classe 1 après abattement de 25 % est de 693 euros.
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddd1
7 décembre 1995
7 décembre 1995
Justice à PARIS, le sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf4c
16 avril 1991
16 avril 1991
Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 22 mai 1989, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Xavier Z... et Jean-François A... de la prévention
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00865
13 mai 2015
13 mai 2015
Xavier X... et la société ECOBOIS SERVICES ; qu'aussi, il incombe au liquidateur de la société, qui conteste la qualité de salarié de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301345
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Xavier A...
Source officiellecr
61372584cd5801467741e6a3
2 février 1994
2 février 1994
Xavier, contre le jugement du tribunal de police de QUIMPER, du 14 mai 1993, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à une amende de 600 francs ; Vu
Source officiellecr
613724e1cd58014677419256
19 février 1990
19 février 1990
conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...Xavier
Source officiellecomm
61372460cd58014677414fba
31 mai 2005
31 mai 2005
l'arrêt suivant : Attendu que l'arrêt n° 1620 F-D du 16 novembre 2004 comporte une erreur matérielle qu'il convient de rectifier comme suit : page 2, à la 9e ligne, au lieu de "la SCP Jacques et Xavier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02136
11 décembre 2013
11 décembre 2013
juillet 2007 était bien le deuxième jour ouvrable suivant l'embauche; Que dès lors, en l'absence de transmission tardive démontrée, il n'y a pas lieu de requalifier le contrat de travail de Monsieur Xavier
Source officielleciv2
613722cfcd58014677401c09
19 mars 1997
19 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 29 octobre 1996 par la SCP Boré et Xavier aux fins de rectification
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Y
6137210ccd580146773f08c3
31 mai 1989
31 mai 1989
d'appel de Caen (1ère chambre B), au profit : 1°) de Madame Nicole H..., épouse F..., demeurant 5, HLM Pont Gilbert, à Avranches (Manche), prise en sa qualité d'administratrice de son fils mineur Xavier
Source officielleciv1
6137220dcd580146773f9d68
24 novembre 1993
24 novembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Saint-François-Xavier, société anonyme dont le siège
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00309
16 mars 2010
16 mars 2010
Il est fait grief à l'arrêt d'AVOIR confirmé le jugement déféré qui avait débouté Monsieur X... de sa demande contre la BNP PARIBAS ; AUX MOTIFS QUE « Xavier X... fonde son action en responsabilité
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301336
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Xavier, de la parcelle D 250 comprenant la totalité de la cour avec le bâti. Nota : monsieur F...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200315
5 mars 2015
5 mars 2015
François-Xavier X... et M.
Source officielleciv2
60794b7e9ba5988459c43437
12 juin 1985
12 juin 1985
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'AYANT CONSTRUIT UNE CABANE DANS LAQUELLE ILS AVAIENT EDIFIE UNE CHEMINEE, LES MINEURS XAVIER Y..., OLIVIER
Source officiellesoc
6137235ccd58014677408c37
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Funck-Brentano, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France, les conclusions de M.
Source officielleciv1
61372382cd5801467740abf5
30 mai 2000
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en désaveu enregistrée sous le n° H 99-20.573 présentée par la SCP Boré, Xavier et
Source officielleciv2
61372256cd580146773fc25c
16 février 1995
16 février 1995
Xavier, demeurant ... (17ème), en cassation d'un jugement rendu le 22 décembre 1994 par le tribunal d'instance de Louviers, en matière électorale, au profit de Mme Y... Marie-Thérèse, demeurant ...
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