résulte de l'arrêt déféré (Lyon, 8 décembre 1989), que la société Totem a proposé à la société Centrale de référencement automobile (société Céréa), devenue société Feu Vert franchise, d'éditer le catalogue

avec la société Pierre Fabre dermo-cosmétique des contrats de distribution sélective pour différents produits cosmétiques et d'hygiène corporelle, a procédé à la confection et à la distribution d'un catalogue

de la société Yuma Spazio reçu en janvier 2011, procédure douanière de juin 2011) et a rejeté le catalogue 2012 également produit en raison de son origine incertaine et du fait qu'il n'établissait pas

Z..., que celui-ci a sollicité auprès de Mme A..., titulaire du droit moral, la délivrance d'un certificat d'authenticité ainsi que l'inscription de cette oeuvre au catalogue raisonné de l'artiste, en

de cette société, dont le film Clair de femme, « à défaut de communiquer les contrats de cession des droits afférents aux films en cause [les films composant le "catalogue Capoul", dont Clair de femme

avec la société Les Editions de l'écritoire, créée par l'artiste; qu'aux termes d'une lettre-contrat de la même date, EMI a autorisé Yves X... à enregistrer et faire exploiter toutes les oeuvres du catalogue

: Sur le pourvoi formé par Mme Jocelyne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1996 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société La Redoute catalogue

Manufacture française des pneumatiques Michelin (MFPM) à compter du 7 novembre 1976 ; qu'il a été affecté en avril 1985 sur un poste de fabrication et exerçait en dernier lieu dans un atelier du site de Cataroux

des prix, le salarié faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, que le catalogue était prêt dès le 11 décembre 2008 puisque la commande avait été passée ce jour-là à l'imprimeur ; qu'en se bornant

COPIE SERVILE OU QUASI-SERVILE DE CONSTATATIONS IMPLIQUANT LA VIOLATION D'UN DROIT PRIVATIF DONT ELLE RECONNAISSAIT QU'IL N'ETAIT PAS INVOQUE ; ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA PRESENTATION DANS UN CATALOGUE

Il apparaît que le seul reproche que la société Signes Design puisse mettre en avant est la non parution du produit sur le site et dans le catalogue, dont la société Doublet ne disconvient pas.

les dispositions de l'article 46 de la loi n° 73-1193 du 27 décembre 1973, a assigné devant le juge des référés la société " Nouvelles Frontières " (la société) aux fins d'obtenir le retrait de son catalogue

X... et la société Bibiche aient soutenu devant la cour d'appel que le catalogue "Dresco collections hiver 2007-2008", dont l'admission à titre de preuve était contestée, n'avait pas été saisi réellement

Jean-Claude, - la Société " La Redoute Catalogue ", contre un arrêt du 21 septembre 1984 de la Cour d'appel de Douai (4e chambre) qui, dans une procédure suivie contre Y... Joseph, Z...

constituait un accroissement temporaire de son activité, l'AFPA faisait valoir et offrait de prouver que le centre de Cambrai n'assurait pas habituellement cette formation par la production de ses catalogues

Ricoh se refuse à imputer la moindre responsabilité, le Crédit Universel aurait, en 1998, demandé à la société de mettre fin à la pratique de financements excédant notoirement la valeur de matériel au catalogue

des meubles et vases de Gallé concernés par la présente procédure ont été chiffrés à des prix sensiblement différents par leurs propriétaires, l expert judiciaire et les prévenus se référant à des catalogues

procédé discriminatoire de l'opération promotionnelle basée sur une remise de 20 % sur quelques marques dont Lancôme" et l'autre datée du 16 mars 1994 lui rappelant l'interdiction d'insérer "dans un catalogue

l'Académie des beaux-arts de l'Institut [Établissement 1], avec le souhait de le voir exposé au musée [Établissement 2] ; qu'en 1996, l'association [H] Institute a fait paraître une nouvelle édition du catalogue

réparation de son préjudice ; Attendu que pour ordonner, aux frais de la société [X] [F], le retrait du marché français des produits sous le conditionnement litigieux et de tout document commercial, catalogue