victime, l'arrêt retient essentiellement que s'il ressort des divers témoignage que la victime, dans son activité d'aide-géomètre, effectuait dans les chantiers du fond différents relevés, notamment d'éboulements

conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - EBOUE

de justice, établi le 30 août 2010, que le chemin qui longe le jardin de Mme [O] a été récemment décaissé, les racines étant à nu, rien n'en retenant la terre, ce qui induit un risque d'éboulement

projet de permis de construire déposé en 2005, le sous-sol a été aménagé en partie habitable dès le début de la construction en 2006), et en ce que le permis de construire modificatif fait état d'un éboulement

évidence que les vannes n'ont pas été réparées, les berges ont été débroussaillées mais demeurent certains arbres qui limitent le débit, et la végétation couvre une grande partie du lit du canal, un éboulement

société ERB, déposé un second dossier ; que les deux pavillons ont été achevés au cours du troisième trimestre 2006, sans réception formalisée et proposés à la location en octobre 2006 ; qu'après deux éboulements

Axiale Architecture avait prévu dans ses plans initiaux une zone de parking souterrain en extension des limites du bâtiment qui aurait mis en péril les réseaux de la commune, et qui créait un risque d'éboulement

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Corinne J..., demeurant à Paris (12e), 5, place Félix Eboué, 2°/ Mme Grazia E..., demeurant au

Eboué, 97107 Basse-Terre (Guadeloupe), 2 / de Mme Anne Y..., prise ès qualités de représentant des créanciers de la société anonyme Cita, domiciliée Village Viva-la-Digue, Bas du Fort, 97190 Le Gosier

ajoutant que la constitution du sol de la plate-forme de la maison de Monsieur [W] est en déblai sur la moitié Sud-Est et en remblai sur la partie Nord-Est sans que la zone remblayée intéresse la zone éboulée

en référé, a déposé un rapport concernant notamment la détérioration des caniveaux de chauffage, ainsi que des défauts de "talutage" qui ont entraîné des affouillements sous le bâtiment C et des éboulements

demande du syndicat des copropriétaires, Monsieur Z..., ingénieur-conseil, a constaté notamment que la crête de l'excavation s'était largement déplacée vers l'amont et que si le bas du talus et de l'éboulement

Dès lors, la responsabilité de l'éboulement incombe à M. X..., en raison du défaut d'entretien, en sa qualité d'usufruitier. Il ne saurait dès lors tirer argument de l'absence de M.

d'une marchandise prohibée et fortement taxée à diverses pénalités douanières et qui l'a relaxé des fins de la poursuite du chef d'importation sans déclaration d'une marchandise fortement taxée et a ébouté

au défaut d'entretien des barbacanes, au mauvais écoulement des eaux et à la végétation anarchique proliférant sur les terrains supérieurs et constaté, par motifs adoptés, que les premiers signes d'éboulement

La cour d'appel a, d'abord, relevé que, compte tenu du caractère évolutif des désordres affectant les constructions, des éboulements constatés et de l'absence de tous travaux confortatifs et correctifs

Adnan Z..., 2 / Mme Danièle Z..., née Y..., demeurant tous deux rue Félix Eboué, 97215 Rivière Salée, en cassation d'un arrêt rendu le 26 août 1993 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re Chambre

la hauteur du [...]                     , à un endroit où s'est produit, le 17 janvier 2014, un glissement de terrain, qui a conduit à la fermeture momentanée de la route, le temps que les terres, éboulées