de procédure pénale : M.

, I, du code de la route ; 4°/ que le jugement a omis de motiver la peine d'amende, en violation de l'article 593 du code de procédure pénale.

prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M.

de procédure pénale : M.

Vu l'article 593 du code de procédure pénale : 11.

Les griefs ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

pénal, ensemble les articles 591 et 593 du code de procédure pénale ; » Réponse de la Cour Vu l'article 131-21 du code pénal : 34.

Le moyen est pris de la violation des articles 122-4 du code pénal, 179, 591 et 593 du code de procédure pénale. 11.

de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen de cassation pris de la violation des articles 575 et 593 du Code de procédure pénale, 341 du Code pénal, défaut de motifs, manque de base

Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale. Mais sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.

Le grief n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

pénal, préliminaire, 591 et 593 du Code de procédure pénale. » Réponse de la Cour Vu les articles 131-21 du code pénal et 593 du code de procédure pénale : 13.

Le moyen est pris de la violation des articles L. 121-1 du code de la route et 593 du code de procédure pénale. 8.

de procédure pénale ; 2°/ que les réquisitions du procureur de la République, prises conformément aux dispositions de l'article 78-2-1 du code de procédure pénale pour autoriser les enquêteurs à pénétrer

[I] au FIJAIS, alors que l'article 706-47 du code de procédure pénale prévoit une telle inscription pour l'infraction d'agression sexuelle sur mineur de quinze ans pour laquelle il a été condamné sans

pénal, 485, 591 et 593 du code de procédure pénale.

177, 591 et 593 du code de procédure pénale. 8.

dernier alinéa, du code de procédure pénale ; Mais attendu qu'ayant relevé d'une part que s'il est établi que M.

pénal et 689 du code de procédure pénale. » Réponse de la Cour 12.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. O... a fait citer son épouse, Mme X... I..., devant le tribunal correctionnel. 3.