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LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Boris X..., qui avait rédigé une adaptation pour le théâtre de son roman "j'irai cracher sur vos tombes", a, par

que, par convention dite " d'enregistrement " en date du 24 décembre 1976, le maire de Toulouse a cédé à la société France régions (FR3) le droit d'enregistrer pendant une représentation publique du Théâtre

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Elle souligne sa lucidité et l'intégrité de ses facultés mentales, en remarquant qu'elle aimait raconter ses souvenirs de théâtre et d'émissions radiophoniques avec « T... » (U... I...), .

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X..., engagé par l'association Théâtre musical de Paris Châtelet en qualité de machiniste, a été victime le 3 mai 1992 d'un accident du travail pris en charge au titre de la législation professionnelle

A..., suivant convention du 10 mars 1977, une étude sur l'orientation à donner au théatre municipal moyennant une rémunération forfaitaire, a contesté la décision de la caisse primaire d'assurance maladie