LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Elise X..., vétérinaire diplômée, a été victime d'une agression à Hanoï le 9 septembre

Durant cette période, le docteur [Y] exerce en plein exercice au sein de la clinique vétérinaire de [1] sise [Adresse 2] en profitant gracieusement des installations laissées â son usage par le docteur

la Chambre supérieure de discipline de l'Ordre national des vétérinaires qui avaient souligné que M.

Joël H..., docteur en médecine vétérinaire, demeurant à Nay Bourdettes (Pyrénées-Atlantiques), place Marcadieu ; 7°) Monsieur Olivier F..., docteur en médecine vétérinaire, demeurant à Nay Boudettes (

. ; que, pour renouveler l'assurance venant à expiration le 31 décembre 1983, les AMA ont demandé à l'assuré un certificat vétérinaire et les réponses à un questionnaire ; que M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 9 février 2010), qu'engagé en mars 1998 en qualité de vétérinaire

commune, de l'inobservation du règlement de copropriété par les vétérinaires et de troubles anormaux de voisinage causés par leur activité, M.

nature, le fabricant d'un produit doit fournir tous les renseignements indispensables à son usage et, notamment, les contre-indications, le second précisant que, sur l'emballage des médicaments vétérinaires

de libre exercice d'une activité professionnelle et l'article R. 242-65 du code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mars 2012), que Mme X... a été engagée en qualité de vétérinaire

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 mai 2012), que Mme X... a été engagée par Mme Y... le 1er octobre 2003 en qualité de vétérinaire

départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de l'Oise, de la .Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Oise, de la Direction des services vétérinaires

X..., vétérinaire, pour des soins donnés à des animaux, et invoqué la prescription biennale de l'article 2272, alinéa 3, du Code civil ; Attendu que M.

des 2 vallées, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est, [Adresse 1] Fismes, anciennement dénommée société Vétérinaire des Docteurs Maes et, [C], a formé le pourvoi n° Z

Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1999 par la cour d'appel de Metz (1e chambre civile), au profit : 1 / de la clinique vétérinaire SCP Saint-Bernard, société civile

AYANT CONDUIT SON CHIEN CHEZ LE DOCTEUR X..., VETERINAIRE, CELUI-CI LUI DEMANDE DE TENIR L'ANIMAL SUR LA TABLE D'EXAMEN PENDANT LA DUREE DES SOINS ; QUE CEUX-CI TERMINES, Y...

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION (subsidiaire) Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Clinique vétérinaire Saint Nicolas à régler à M.

X... était inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Versailles sous les rubriques biologie vétérinaire (A.14.01), chirurgie vétérinaire (A.14.02), imagerie vétérinaire (A.14.03

1°) Jacques F... à 1 an d'emprisonnement dont 7 mois avec sursis et à 20 000 francs d'amende pour infraction à la réglementation des substances vénéneuses, délivrance au bétail de médicaments vétérinaires

X..., que le vétérinaire n'avait pas dit que les défauts susmentionnés pouvaient être la cause du décès et avait conclu à une possible origine cardiaque du décès, cependant que le vétérinaire avait au

X..., souhaitant prévenir la syngamose, maladie parasitaire des voies respiratoires des oiseaux, a administré, en juin 1992, du Dovenix, médicament vétérinaire fabriqué par la société Rhône Mérieux, devenue