AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'un jugement du 15 décembre 1984 a prononcé, sur demande conjointe, le divorce de M.

Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5.

Examen des moyens Sur le premier moyen 2.

1999 n'avait pas autorité de la chose jugée, dit que l'action en rescision pour lésion n'était pas prescrite et ordonné une expertise ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches ci-après annexé

Mais sur le moyen unique, pris en sa première branche Énoncé du moyen 3. M.

moyen, pris en ses trois branches : Attendu que les sociétés demanderesses font grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 octobre 2001) d'avoir rejeté leurs demandes tendant à voir déclarer irrecevables

ni de conservation ouvrant droit à indemnité au titre de l'article 815-13 du Code civil ; que le moyen ne peut être accueilli ; Mais sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu les articles

moyen et le second moyen pris en sa première branche ; Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu que les moyens ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le second

somme due au titre du prêt et de ses intérêts ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé cette décision, alors, selon

moyen, dirigé contre l'arrêt du 11 février 1993, pris en ses deux branches : Attendu que le Football Club Saint-Lois fait grief à l'arrêt attaqué de lui avoir enjoint de mettre en cause les personnes

au taux légal au titre des indemnités journalières ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches : Attendu que l'UNIM fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable la mise en cause pour la

la Société générale, le premier moyen du pourvoi incident formé par le Crédit lyonnais, et le moyen unique du pourvoi incident formé par la Caisse, pris en leurs deux branches et réunis : Attendu que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par jugement du 20 septembre 2001, le juge des tutelles d'Ivry-sur-Seine a placé M

; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 137, 138, 139, 140, 141-1, 142, 148-1, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt

moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement en ce qu'il l'a condamnée au paiement des sommes précitées ; Mais attendu que ce moyen

[T] et le ministère public ont interjeté appel de ce jugement. Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, et les deuxième et troisième moyens 7.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première à septième branches, et sur le moyen, pris en ses huitième et neuvième branches, en tant qu'elles font grief à l'arrêt de confirmer le jugement en

Sur le premier moyen Enoncé du moyen 3. M.

X..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen et sur le deuxième moyen, pris en sa seconde branche, tels qu'ils figurent

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen du pourvoi n° M 23-19.330, pris en ses deuxième, quatrième et cinquième branches, et sur le moyen du pourvoi n° T 23-20.256, pris en ses troisième