Guy Z..., demeurant ... (Moselle), 3 / de M. Jean-Michel A..., demeurant ... (Moselle), 4 / de M. Jean-Claude B..., demeurant ..., 5 / de M.

Guy, - Y...

Guy et Didier A..., l'a condamné, in solidum avec Bernard Z..., à verser diverses sommes à ces mêmes parties civiles à titre de réparation et l'a condamné, in solidum avec Bernard Z..., à verser la somme

d'assurance Vie Plus et, en répression, l'a condamnée à la peine de 2 ans d'emprisonnement et 100 000 francs d'amende avec sursis ; "aux motifs que les contrats d'assurance ont été souscrits au bénéfice

Guy Y... puis, à partir de l'année 1995, par le fils de ce dernier, M.

Guy Z..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section AO1), dans le litige l'opposant à Mme Martine Y..., domiciliée [...], défenderesse

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Guy X... est décédé en 1997, laissant pour lui succéder Mme X..., son épouse et leurs deux

X... les loyers depuis le 1er janvier 1992 ; Attendu que la société Gus Italia reproche à l'arrêt d'avoir infirmé le jugement en ce qu'il avait condamné M.

Guy B..., demeurant ..., 6 / de Mme X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Guy Y..., demeurant à Farbus (Pas-de-Calais), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Guy Y..., 2°/ Mme Y..., demeurant ensemble bâtiment B n° 18, La Dordonne, 59870 Marchiennes, en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1996 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Hippolyte X... est décédé le 10 octobre 2001 en laissant pour lui succéder ses six enfants Colette, Mireille, Joëlle Yves, Guy

propres QU'il résulte des pièces versées aux débats que la société SEDUCTION était une entreprise familiale dont les parts étaient détenues jusqu'au 24 mai 2002 à raison de 25 % par l'époux de Madame X..., Guy

sont connexes ; Attendu que les époux Paul X... et Cécile Y..., exploitants agricoles, sont décédés respectivement le 25 novembre 1986 et le 21 octobre 1988, en laissant pour héritiers deux enfants, Guy

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 14 février 2008), que Guy X..., salarié de 1961 à 1997 de la société Rhône-Poulenc

Guy Y...

Guy Y..., 2°/ Mme Marie Y..., née Le Floch, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1993 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1°/ de M.

Guy X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 31 janvier 1996, où étaient

Paul X... étant tombé malade à compter du 21 mai 2007 au cours d'une période de chômage involontaire puisqu'il avait été licencié pour motif économique par la société TOP LOISIRS GUY MERLIN par lettre

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 2011), que, par jugement du 4 novembre 2002, la société SCGI et ses deux associés, Guy