Gilbert XS..., demeurant Girman à Arvieu, 12120 Cassagnes Bégonhes, 110°/ M. Marcel ZK..., demeurant à Moussac, 12550 Coupiac, 111°/ M.

des plans de béton armé par son propre bureau d'études, M.

, selon les deux gardes, Gérard X... s'était emporté en les bousculant vivement, les prenant par le revers de la veste, et en leur disant que les garde-chasses n'étaient bons à faire que de basses besognes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit britannique Beyton Limited, dont

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi en tant qu'il est dirigé contre l'arrêt du 2 octobre 2012 : Vu l'article 978 du code de procédure civile ; Attendu que la société Becton

préventives à l'égard des maladies humaines" ; qu'en décidant au contraire que le médicament devrait être défini par son action thérapeutique sur une maladie donnée, et non sur de "simples affections bénignes

préventives à l'égard des maladies humaines" ; qu'en décidant au contraire que le médicament devrait être défini par son action thérapeutique sur une maladie donnée, et non sur de "simples affections bénignes

armé Sercos ayant pour objet "ouvertures dans deux murs en béton.

avec la Société d'études Roger Cousinet (la SERC), assurée auprès de la société Axa France IARD (la société Axa), un contrat la chargeant de l'établissement des plans d'exécution de la structure de béton

attaqué (Paris, 13 décembre 2001), que, saisi le 21 décembre 1993 par le ministre de l'Economie de pratiques mises en oeuvre dans les secteurs de la production et de la distribution des produits en béton

Z..., engagé le 28 octobre 1981 par la société Becton Dickinson France en qualité d'aide comptable, a été licencié avec dispense de préavis le 3 février 1989, alors qu'il était assistant analyste financier

opérations de bâtiment et de génie civil " ; qu'au moment de l'accident, deux entreprises au moins intervenaient sur le site, soit les salariés de Atebat et les employés de la société qui livrait le béton

Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Pitch à payer à la société MP immobilier la somme de 1 900 euros et à la SCP Angenieux-Gilles Ceyrac de Buhren et à la SCP Begon-Bonneau-Herbert

Société de pose de fermetures et de menuiseries, de la société AGF IART, venant aux droits de la société Rhin et Moselle, venant elle-même aux droits de la société Allianz assurances, de la société Bergon

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Beton

Raphaël X..., le second choc s'est produit alors que celui-ci venait de soulever le bloc de béton avec le godet de la pelleteuse ; que le bloc est retombé sur M.

d'activité et des éléments devant l'accompagner n'a pas permis à la DRIRE d'exercer son contrôle sur l'état du sol et du sous-sol et notamment leur degré de pollution éventuelle avant leur rebouchage par du béton

rejeter leurs demandes tendant à voir condamner M. et Mme [Y] à remettre en état le mur de soutènement jouxtant leur propriété en procédant à la reconstruction d'un muret en pierres sèches sur fondation béton

constater que les déblais déversés par la société Sables de Brevannes sur le fonds appartenant à la société Ballastières de Brevannes ne sont pas constitués par des déchets industriels ou encore du béton

et qui servait au nettoyage et au décollage des affiches; que ce bassin était même équipé d'une structure métallique à rouleaux permettant de faire glisser les panneaux dans la cuve; qu'une dalle de béton