Yvon X..., demeurant Bourbier les Bas, route de Takamaka, 97470 Saint-Benoît, 2 / de M.

Benoît H..., M. U... H..., M. Sébastien H..., Mme Micheline I..., épouse H..., Mme Viviane H..., épouse J..., M. Guy K..., M. Rémy K..., Mme Jocelyne L..., épouse K..., M.

l'agence «AVENTURE SPORT ORGANISATION» avant de mettre en oeuvre la garantie proposée par Monsieur X... ni que la SARL NOAO CAPITAL aurait perçu au titre de cette facture une somme de 387 de la part de «Benoît

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me GOUTET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENOIT

Benoit R..., demeurant tous ... (14ème), 15 / M. Pierre B..., 16 / Mme Hélène U... épouse B... demeurant tous deux ... à l'Hay-les-Roses (Val-de-Marne), 17 / M.

Benoît Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre civile), au profit de M. Bernard X..., notaire, demeurant ...

code de procédure civile, n'avait été formulée par voie de conclusions pour le compte de cette société, personne morale distincte de la société Airbus dont le siège social est 1 rond point Maurice Bellonte

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. de Benoist de Z..., notaire, demeurant à Baillargues (Hérault), 2°/ M. de Saint-Rapt, ancien

X..., Z..., A..., B..., à Mme Z... et aux sociétés Bedoit et L'Epervier du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. I..., M.

Z..., Benoit A..., Betty N..., François-Bernard B... et Emmanuelle O..., dont le siège est [...], contre un arrêt rendu le 24 novembre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le

substantielle, puisqu'elle affecte la validité des signatures des parties et porte ainsi atteinte à la force exécutoire de l'acte ; Qu'en statuant ainsi, alors que l'obligation, pour le notaire, de faire

Par lettre reçue au greffe le 27 avril 2009, la Trésorerie de VILLE a demandé au Tribunal d'instance de SELESTAT son accès à la procédure d'exécution forcée immobilière en cours à l'égard de Monsieur Benoît

André Roca, - Mme Yvette Bessot-Guignaud, - M. Pierre Gaillard-Groléas, - Mme Pierrette Chapuis, - Mme Stéphanie Dupays, - M.

'aliéner ou d 'hypothéquer, ou de quelque autre acte de propriété, le mandat doit être exprès » ; qu 'en l'espèce, le mandat donné les 6 et 13 novembre 2002 par les époux X... à la SCP de notaires Benoît

Benoît X..., demeurant ..., 97427 Etang-Sale, II - Sur le pourvoi n° N 98-45.460 formé par M.

Benoît X..., demeurant ..., 3°) de la société Manitou, BF, dont le siège social est sis à Ancenis (Loire atlantique), BP 312, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

de foncier Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir constaté la résolution de plein droit du compromis de vente du 3 novembre 2004 intervenu entre Madame Bernadette Y... veuve Z..., Monsieur Benoît

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENOIT