A..., celle-ci n'ait été serrée et heurtée que par le côté du véhicule, ce qui est peu compatible avec la volonté déterminée de blesser, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 4

Y... avait été blessé au membre inférieur à la suite de la chute de la voiture de golf dont il était occupant, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1er de la loi du

Y..., préposé de cette société, remit l'engin en marche ; que, blessé, il a demandé réparation de son préjudice à M.

expressément invoquée par cette dernière dans ses conclusions, que le service gratuit de la carte bancaire est consenti aux intéressés non par la banque elle-même, mais par leIE, dit "groupement carte bleue

Y..., blessé dans un accident dont M.

" et enfin que si la marque Belidas" a été enregistrée comme une marque simple comportant le mot Belidas en lettres majuscules bâtons, elle figure sur l'étiquette des ballotins en lettres anglaises bleues

mission : scellé A8 - une balle (retrouvée dans le corps de la victime) - scellé 9 - 4 cartouches 22LR (lettre C sur le culot) - scellé 10 - emballage carton de projectile 22LR - scellé 5 - tee-shirt bleu

litige l'opposant : 1°/ à la société [T] [C], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Le Comptoir bleu

Claude X... qui ne s'est pas occupé de la victime ; que le prévenu a déclaré que l'un des jeunes s'était dirigé vers lui et l'avait percuté ; il a indiqué qu'il était possible que ce jeune se soit blessé

Daniel Y... et Didier C... qui, soulignant l agressivité de la partie civile, déclaraient que le prévenu n'avait nullement frappé celle-ci mais s'était borné à repousser Simone D..., laquelle s'était blessée

Patrick Hebert et Christian C... au bénéfice du doute des fins des poursuites ; "aux motifs qu'il n'a pas été possible de déterminer les circonstances exactes dans lesquelles Patrick A... avait été blessé

condamné à 8 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que Daniel C... avait usé de tessons de verre ou de bouteilles ; "alors que la Cour, qui constate que c'est en se relevant que Thierry B... s'est blessé

pas de trace de sperme, mais que ce point n'est pas de nature à disculper le prévenu dans la mesure où, d'une part, la victime n'est pas totalement affirmative sur la couleur de ce slip qu'elle a vu bleu

créancier de l'obligation de représenter l'enfant n'est pas exclue par les juges saisis de la prévention et que les juges qui constataient en l'espèce que le corps du jeune Tristan portait d'énormes bleus

VICTIME, QUOIQUE NON IMPREVISIBLE NI IRRESISTIBLE, N'A PAS ETE ETRANGER A LA PRODUCTION DU DOMMAGE; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, L'AUTOMOBILE DE BLOT

supérieure à 8 jours, et l'a condamné, en répression, à la peine de deux ans d'emprisonnement ; "aux motifs que, le dimanche 15 septembre 1991, vers 14 heures, René A..., ferrailleur, grièvement blessé

que, dans la liste annexée au bon de rendu, figurait, outre le second jeu d'outillage, un autre "qui pouvait correspondre au matériel fabriqué pour le chargement des bombes de 250 kilogrammes modèle Bleu

l'empire d'un état alcoolique, après avoir, par infirmation du jugement entrepris, rejeté l'exception de nullité soulevée par ledit prévenu ; "aux motifs que "le prévenu a conduit Patrick Y..., blessé