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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137255dcd5801467741d137
25 mai 1992
Alexandre, BRAHIM C..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 novembre 1990 qui, pour banqueroute, les a condamnés, chacun, à 6 mois d'emprisonnement avec
civ3
613722d7cd5801467740222a
8 octobre 1997
Brahim Z..., demeurant tous deux 14, Villa les Castors, Ain Taya (Algérie), 6°/ de Mme Djamila Z..., demeurant Led Heniche Bordj Bou, Arrerid (Algérie), 7°/ de Mme Houria Z..., 8°/ de Mme Noura
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01157
19 juin 2013
Brahim C... pour l'année 2008, et qu'il. s'ensuit que les réclamations des autres marins et celles de M. Brahim C...
6079a8389ba5988459c4c202
15 mai 1987
Brahim, 2° Y... Mohamed, 3° Z... Lahcen, 4° A... Ahmed, 5° B... Dadj Ben Smail, 6° C... Mohamed, 7° D...
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00792
25 mai 2018
Sylvain E..., Edouard F..., Brahim G..., Ameziane H..., Georges D..., Mmes Stephanie I... et Adeline J..., La société Andros a produit les bulletins de salaire de janvier à avril 2016 de MM.
6137262bcd5801467742379e
5 décembre 2001
l'espèce, la commission rogatoire litigieuse a été délivrée le 4 février 1998 sur un réquisitoire introductif du 29 janvier 1998 ; que ce réquisitoire visait deux personnes dénommées, Linda A... et Brahim
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210164
8 mars 2018
Brahim Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige l'opposant à la Mutuelle générale
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03641
23 janvier 2019
Brahim X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7e chambre, en date du 27 novembre 2017, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 16 novembre 2016, n° 15-86.704), pour agressions sexuelles
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110489
5 septembre 2018
X..., fils de Brahim et de Z... F...né en [...] à Agouni-Bouafir, et A... E...
ECLI:FR:CCASS:2013:CR03220
12 juin 2013
sa présence ; qu'à leur arrivée sur les lieux, à 20 h 50, les policiers ont notifié à deux hommes se trouvant près d'un véhicule dans le garage attenant à la maison, qui leur ont déclaré se nommer Brahim
61372646cd580146774244fd
28 avril 2004
alors qu'il était décrit comme membre du "premier cercle" de ce groupe du "Takfir" à Marseille, et déclarer coupables Djamel XY..., les frères XX... que Nouredine Z... avait hébergés, Mohamed XZ... et Brahim
ECLI:FR:CCASS:2016:C301371
8 décembre 2016
code civil ; que Madame X... demeure ... à Paris 18ème arrondissement, tandis que Monsieur X... demeure dans le pavillon litigieux à Villeneuve-Saint-Georges ; qu'il résulte des actes de naissance de Brahim
ECLI:FR:CCASS:2015:C100121
4 février 2015
procédure abusive, selon la jurisprudence des juridictions administratives en la matière comme cela a été le cas dans d'autres recours intentés dans les mêmes circonstances par la SCI LIBERTY ou par la SCI BRAHAM
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02416
25 septembre 2018
Brahim H... a été mis en examen le 19 avril 2018 (D7471 et suiv) ; que des confrontations ont déjà eu lieu le 18 avril 2018 (D7357 et suiv) et d'autres sont programmées ; que la détention provisoire de
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00584
5 avril 2018
Brahim Y..., domicilié [...] , 2°/ à M. Abdelouarab J... , domicilié [...] , 3°/ à M. K...
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00788
24 mai 2018
Brahim YY..., domicilié [...], 36°/ Michel JJJJJJJJ... UUUU..., ayant été domicilié [...], décédé, 37°/ Mme Marie-Josée JJJJJJJJ... UUUU... épouse ZZ..., domiciliée [...], 38°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00620
4 avril 2018
Brahim D..., domicilié [...] , 7°/ à Mme Corinne E..., épouse F..., domiciliée [...] , 8°/ à Mme Isabelle
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01828
12 décembre 2018
d'équipe le décrit comme un travailleur sérieux, rigoureux et responsable, - Monsieur Jacques C..., agent de sécurité, a constaté qu'il était zélé, opiniâtre et respectueux des consignes, - Monsieur Brahim
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01767
5 décembre 2018
Brahim J..., domicilié [...] , 16°/ Mme Sylvie K..., domiciliée [...] , 17°/ le syndicat CGT Goossens Beauvais , 18°/ la fédération Filpac CGT, ayant tous deux leur siège case [...] , contre quatorze
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410
14 mars 2018
Brahim CCCC..., domicilié [...] , 172°/ à M. Romain CCCCCC..., domicilié [...] , 173°/ à M.
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