Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 décembre 2018), la société MHCS, qui fabrique et commercialise des champagnes, a conclu avec Mme Y..., épouse E... O...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque populaire de Champagne, société coopérative

CIV. 1 LM COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 17 juin 2026 Rejet Mme CHAMPALAUNE, présidente Arrêt n° 402 F-D Pourvoi n° S 24-16.004

formé le pourvoi n° N 18-23.221 contre l'arrêt rendu le 25 juillet 2018 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne

novembre 2015), que Mme Z..., engagée à compter du 3 octobre 2005 par la société YBC, employée à la date de son licenciement par la société Helpevia en qualité de responsable de région Nord-Picardie-Champagne-Nord-Est

D..., notaire à Laon, portant vente par Suzanne Y... de la nue-propriété de 21 ha 53 a 46 ca de terres à Lisse en Champagne, cadastrées section [...] et [...] et 14 à M.

les Vendresse à Flize (Ardennes) défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE ; de la Caisse d'assurance maladie et maternité des professions artisanales commerciales et industrielles de la région Champagne-Ardenne

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 25 mars 2021), par acte sous seing privé du 2 octobre 2008, la Caisse d'épargne Lorraine - Champagne - Ardenne (le prêteur) a consenti à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 MAI 2024 La société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne

_________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 JUIN 2024 L'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Champagne-Ardenne

saisies litigieuses alors, selon le pourvoi, qu'il n'existe pas de société Colas SLE; que les sociétés Colas Ile-de-France Normandie et SLE, sociétés distinctes dont le siège est au Chesnay, ..., ont à Champlan

opposant : 1°/ à la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Grand Est, dont le siège est [...]                                                  , anciennement dénommée SAFER Champagne-Ardennes

_______________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° U 14-21.233 formé par la Caisse d'épargne et de prévoyance de Lorraine-Champagne

Champagne Deutz le 21 février 2005 et qui a transféré à [C] [X] une partie de ses clients, impossible à évaluer en pourcentage ; que la salariée ne démontre pas que la S.A.

V..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° B 19-16.568 contre le jugement rendu le 20 mars 2019 par le tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne (chambre civile, 1re section), dans le litige

l'arrêt rendu le 10 janvier 2019 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Champagne-Ardenne

[K] [T], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 AVRIL 2021 L'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Champagne