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354 résultats pour « Denis Sanguin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/M. Anthony X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02805

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

X..., cadre instructeur, a empoigné les deux chevilles de l'élève-officier Mme Sandrine A..., qui se trouvait en état d'ébriété avancée, assise en équilibre sur le rebord d'une fenêtre du deuxième étage

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Claude T..., professeur d'éducation physique, Mme U... épouse V..., professeur d'histoire géographie, Mme Sandrine OO... GG..., professeur d'anglais, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01822

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Yann NNNN..., domicilié [...] , 106°/ Mme Elodie OOOO..., domiciliée [...] , 107°/ Mme Sandrine PPPP..., domiciliée [...] , 108°/ M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00922

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

spécialement à aucune des parties et si l'employeur doit être en mesure de fournir des éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié, il appartient cependant à ce dernier

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247d0

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

reconnu par ses dessins spécifiques la cagoule trouvée dans le garage 28 comme étant celle du conducteur du véhicule Mercedes sont suffisamment probants pour retenir, en dépit de leurs dénégations, ces derniers

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01184

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

C... des discussions en cours puisque Mme Stéphanie B... a sollicité ce dernier, par courriel du 28 mars 2012, indiquant vouloir le voir « à propos de Frank demain jeudi. Je te propose à 9h30 », M.

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cr

édure suiviec/Claude Y

613726aacd5801467742786f

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

douloureuse provoquée par l'augmentation de l'uricémie qui est généralement précocement déformante, qui entraîne une impotence marquée associée à une néphrite et peut évoluer vers le coma urémique ; que ces derniers

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00367

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

attestant de sa qualification pour tenir son poste ; qu'il avait été reconnu médicalement apte à ce poste ; qu'à cet égard, il n'est pas démontré que sa consommation de cannabis révélée par l'analyse sanguine

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cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

X... dans la commission du double meurtre de Montigny-lès-V... ; que sur le témoignage de Mme Sandrine GG... : Mme Sandrine GG..., gérante du bar le Saint Christophe à Montigny-lès-V... de 2010 à 2013

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cr

6137263dcd58014677424079

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

; que cette société a pour activité la location et la gestion de locaux commerciaux (pièces n 2, 2 bis) ; que cette société fait l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité engagée par Sandrine

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cr

613726a1cd58014677427361

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

; que cette société a pour activité la location et la gestion de locaux commerciaux (pièces n 2, 2 bis) ; que cette société fait l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité engagée par Sandrine

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Y..., son dernier examen remontant à la rentrée scolaire 2014 ; qu'elle a relaté que, lors des consultations gynécologiques, M.

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cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

. ; que si ce dernier assure que tel n'est pas le cas, il n'apporte cependant aucune précision ni justification ; qu'au surplus, Gilles X... a opéré rapidement Jean-Claude N... sans raison médicale puisqu'il

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03013

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

OFF ; qu'enfin, la position fermée du capot de protection des deux manettes est incompatible avec une erreur de manipulation ; - d'un malaise du pilote, notamment par hypoglycémie, puisque l'analyse sanguine

Source officielle

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