Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 21-24.743 contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2021 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Carrefour

référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Carrefour

Jacob X..., demeurant ..., 60530 Dieudonne, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1995 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Didier X..., demeurant ... à Dieudonné (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1991 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société Siemephone, société anonyme

société SRPP avait, le 25 février 2008, demandé à la société Stor informatique de modifier les paramètres du TPE remplacé pour qu'il mentionne la station Shell de Saint-André, et non la station Elf Carrefour

des enquêteurs, qu'il se souvenait de la présence d'une autre automobile ; qu'entendu par les enquêteurs, Jean-François Y... qui suivait le véhicule de Bertrand X..., déclarait " à l'approche du carrefour

Guérin, conseiller, les observations de Me Ricard, avocat de Mme [C], de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Carrefour banque, l'avis de M.

délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM des Alpes-Maritimes ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 26 mars 1991), que, dans un carrefour

magazine "Que choisir" en mars 1990 et portant sur des comparaisons de prix de matériels haute-fidélité, en en tirant la conclusion de l'existence d'une entente entre les enseignes FNAC, Darty, Auchan et Carrefour

est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° E 22-11.362 contre l'arrêt n° RG : 18/11923 rendu le 3 décembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 13), dans le litige l'opposant à la société Carrefour

Dieudonné, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 4 juin 1998, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, sur renvoi après cassation, a prononcé à titre

Yvan, Pierre, Dieudonné Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Dieudonné Y..., demeurant anciennement ..., et actuellement chez M.

Jacques Z..., demeurant ..., 6 ) Mme Marie-Josée Z..., demeurant Somzee (Belgique), 7 ) Mme Dieudonné A..., demeurant ... aux Tertres à Pont-Sainte-Marie (Aube), défendeurs à la cassation ; LA

F..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Carrefour hyper-marché, l'avis de M.

Celui-ci ayant, à réception de l'avis de contravention, formé une requête en exonération en raison du caractère erroné de l'adresse mentionnée comme lieu de l'infraction, laquelle aurait été commise au 3 carrefour

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le véhicule conduit par Annie Y..., assuré auprès de la Mutuelle d'assurance des instituteurs de France (MAIF), a été heurté à un carrefour

[H] a été engagé par la société Carrefour Supply Chain (la société). Il occupait, en dernier lieu, le poste d'employé de restaurant. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 22 novembre 2024), Mme [Q] a été engagée par la société Manpower France et mise à disposition de la société Carrefour supply chain suivant plusieurs contrats de mission

[S] est 'Carrefour [Localité 1]' à l'exception de toute autre mention" et juger, en conséquence, que l'absence de rémunération versée à M.