Guillaume et de Rouen, toutes deux membres du syndicat, celui-ci a assigné la compagnie UAP en exécution de sa garantie ; Attendu que pour débouter la Communauté de l'agglomération rouennaise de sa

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, PAR TESTAMENT DU 15 OCTOBRE 1869, COMPLETE PAR PLUSIEURS CODICILLES, GUILLAUME X...

Guillaume X... ne démontrait aucune manoeuvre dolosive, ni volonté des banques de dissimuler l'existence de ces conventions pour surprendre le consentement de M.

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Jardins consulting espaces verts, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Golf de Bois Guillaume

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 novembre 2011), que par acte sous seing privé du 15 décembre 2007, la société civile immobilière Clément et Guillaume

Guillaume, Vu la requête en rabat d'arrêt déposée par le procureur général près la Cour de Cassation, au nom de Guillaume X... et par les motifs qui y sont contenus ; Attendu que par suite d'une

Christophe, prévenu et partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 7 décembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui-même, Frédéric Y... et Guillaume

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Denise X..., demeurant à Jouy-en-Josas (Yvelines), 4, Parc de Diane, 2°/ la société à responsabilité limitée GUILAINE

Guillaume A... et Mme Z...

Guillaume X..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Saint-Palais (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Nathalie Y..., demeurant

Guillaume épouse K..., 13°/ Mlle Rosette I..., 14°/ Mlle Evesne J..., 15°/ Mlle Alberte K..., 16°/ Mlle Chantal K..., 17°/ Mlle Marie-Josée K..., 18°/ Mme Nadège K... épouse D..., 19°/ M.

Guillaume (Orne), Putanges Pont Ecrépin, en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile et commerciale), au profit de M.

Guilhem et Hugues X... ; qu'il s'ensuit que les conditions d'attribution du logement à MM.

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, 3e chambre, du 9 décembre 1992, qui l'a condamné, pour le délit de blessures involontaires commis sous l'empire d'un état alcoolique, à 1 mois

RESERVATAIRE GRATIFIE PEUT RECLAMER L'EXECUTION DU LEGS EN NATURE DANS LA MESURE OU IL N'EXCEDE PAS LA TOTALITE DE SES DROITS HEREDITAIRES, QUOTITE DISPONIBLE ET PART DE RESERVE CUMULEES; ATTENDU QUE M GUILLAUME

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE DE DECLARER L'ARTICLE 1793 DU CODE CIVIL APPLICABLE AU MARCHE DE TRAVAUX CONCLU ENTRE DAME GUILLARD Y...

(Indre-et-Loire), agissant en qualité d'administratrice légale de son fils Guillaume Chaume, en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au

Charles et Guillaume X..., héritiers de M.

formé le pourvoi n° K 23-10.865 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Anne Boucard-Fourage, Guillaume

Patricia Y..., Linda A..., a rapporté que Jacques X... appelait plusieurs fois par jour à la pharmacie et qu'il était très méchant et agressif ; que ce témoignage est corroboré par les déclarations de Guillaume