; celui-ci, ayant aperçu le train au dernier moment et constatant qu'il ne pouvait éviter la collision, a sauté à terre, mais a été écrasé contre le mur du hangar situé à environ 1,50 mètre de la voie

QUE LA COUR D'APPEL DECLARE QUE MARRIMPOUEY, PARYS ET POUILLE NE PEUVENT ECHAPPER AUX CONSEQUENCES DE LEUR RESPONSABILITE EN DISANT QUE, QUAND ILS SE SONT RENDUS COMPTE QU'ILS NE POUVAIENT OBTENIR DE SANCHEZ

. ; "aux motifs, d'une part, que s'agissant de la bâtisse en contrebas de l'habitation principale composée d'un hangar et de bureaux, ces dépendances situées à proximité de la demeure des époux A...

d'appel a privé son arrêt de base légale ; "alors, d'autre part, que dans ses conclusions régulièrement déposées devant la cour d'appel, le demandeur avait fait valoir que l'étiquette figurant sur les sachets

X... avait, par ailleurs, constaté la disparition de préservatifs et retrouvé un sachet vide dans la poche de son mari ; qu'elle n'y avait pas accordé d'importance, sachant que son époux avait des relations

"aux motifs qu'il est établi par les constatations de l'administration du travail ( ) que courant 2003 de nombreux ouvriers, jusqu'à une quarantaine pendant l'été, étaient hébergés dans un ancien hangar

... dénonçait : - l'état sanitaire déplorable du troupeau de moutons dont l'importance s'était accrue depuis le mois d'avril 1994, - l'insuffisance des pâturages et des points d'eau, - l'absence de hangar

dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; 2°/ que M. et Mme [Z] avaient soutenu que l'interdiction imposée dans l'acte de vente de ne rien reconstruire sur la parcelle [Cadastre 11] (après la démolition du hangar

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 10 février 2005), que par acte sous seing privé du 9 décembre 1994, la société de la Planque, titulaire d'un crédit-bail sur des locaux à usage de bureau et de hangar

Y... à y édifier un hangar pour son activité ; que cette décision a jugé que la sous-location consentie par la SANE à M. Y... était nulle et que M.

X... qui ne donne aucune précision sur son lot au sein de la copropriété semble être propriétaire d'un hangar en rez-de-chaussée selon l'état descriptif de division et qu'il ne justifie, par les éléments

[N] est propriétaire d'un terrain sur lequel sont édifiés deux hangars et deux bâtiments, donnés à bail à la société Eurovert qui y exerce une activité de garage automobile. 2.

[M], nu-propriétaire, (les vendeurs), d'un pavillon en bordure de lac situé à Menthon Saint-Bernard, comprenant port et hangar à bateaux. 2.

SANCHEZ A RECU L'ALLOCATION DE SALAIRE UNIQUE DE SON EMPLOYEUR, LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, QUE CE DERNIER LUI EN A REFUSE TOUTEFOIS LE BENEFICE, POUR LES MOIS D'OCTOBRE ET NOVEMBRE

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Fabrice X... a été contrôlé par les agents des Douanes, le 17 novembre 2002, alors qu'il transportait dans son véhicule un sachet

ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL, L 122-4 DU CODE DU TRAVAIL, 1ER A 0, 455 ET 458 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE STEIN-INDUSTRIE A AVISE SANCHEZ

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 21 mars 1990), que Mme Sanchez X..., locataire de locaux à usage commercial et d'habitation appartenant à la société civile immobilière Matière

[K] [V], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société [K] [V], Dominique Gola-Vassal, Anne-France Gazagne, Elodie Sanchez, notaires, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs

droits de l'homme et 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, en violation des textes susvisés ; "2 ) alors qu'il est constant que les trois sachets

des stations du Mercantour (le syndicat) s'est engagé à verser une redevance annuelle pour l'occupation d'une partie des terrains de leurs cocontractants, l'abattage d'arbres et la démolition d'un hangar