Philippe N... a néanmoins déclaré que M.

Jean-Alfred X..., demeurant à Lisle (Dordogne), place des Banquettes, en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1992 par le conseil de prud'hommes de Périgueux (section commerce), au profit : 1

B..., le responsable du centre de PORTES-LES-VALENCE de la Société SPICERS, Philippe C..., a expliqué qu'il avait été appelé à intervenir pour séparer Gaëlle X... et Jean-Claude Z... à proximité du bureau

Jean-Paul et Philippe Y..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 9 octobre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Philippe Y... des chefs d'agressions sexuelles

Philippe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Lyon du 31 janvier 1992 qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de faux en écritures privées, usage de faux, corruption

Philippe, - Z...

Jean-François, Marie D..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine, (Hauts-de-Seine), 38/ Mme Christiane, Marie, Renée D..., veuve de M. Jean-Louis X..., demeurant ...

Jean-Philippe X..., domicilié [...] , 2°/ à M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement du tribunal de commerce d'Annecy du 11 décembre 2012 qui a débouté Monsieur Philippe X..., Madame Nadine X.

Jean-Philippe X... et Mme Michèle X... font grief à l'arrêt, statuant sur les difficultés nées du règlement de la succession, de dire que la maison d'habitation construite par Mme Christine Y...sur le

DEUXIÈME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Sté General Logistics Systems, employeur, à verser à Monsieur Jean-Philippe X... , salarié, une indemnité de 80.

Jean-Louis S..., demeurant ... (Val-de-Marne), 7 / de Mme Danielle C..., épouse S..., demeurant ... (Val-de-Marne), 8 / de M. Jean-Claude Q..., demeurant ...

Une proposition de valorisation de ce savoir-faire a été réalisée auprès de LATECOERE par Jean-Marc I.... Mais celle-ci a été repoussée.

Jean-Pierre A..., domicilié [...] , 3°/ à la société Agence Thierrypontaine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en la personne de son liquidateur judiciaire, la SCP Philippe

Cette procuration demeure annexée à l'acte d'acquisition de Monsieur et Madame Jean-Paul X... reçu par Maître Philippe A... ce jour » ; ainsi, aux termes de l'acte, la procuration n'est pas annexée à la

Jean-Pierre, - Y... Abdelkader, - Z... El Hadi, - A... Kacem, - B...

Jean Z..., demeurant ... Bureau, 59150 Wattrelos, 3 / Mme Pascale B..., demeurant ..., 4 / Mme Michelle A..., demeurant ... Bureau, 59150 Wattrelos, 5 / M. Philippe Z..., demeurant ...

Jean-Claude X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Lily X..., épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige les

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.