passage sur la place Saint-Augustin, ils ont été invités par les membres d'un "attrouppement composé d'individus très excités" à poursuivre "un groupe de jeunes, qui s'enfuyaient vers la gare Saint-Lazare

V... aurait su, lors de l'acquisition des trois parcelles de terrain, que la société [...] et, avant elle, la société Lafarge Plâtres et commercialisation et la société des Plâtrières d'Avron, en avaient

X... à payer 2 000 euros à la société Labastère en réparation du préjudice causé par sa procédure abusive, l'arrêt rendu le 21 août 2007, entre les parties, par la cour d'appel de Pau ; remet, en conséquence

Daniel D..., demeurant 82220 Labarthe, 8°/ M. Omer E..., demeurant La Souque, 81150 Cestayrols, 9°/ M. Michel F..., demeurant ..., 10°/ M. Alain G..., demeurant ..., 11°/ M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, notamment dans le courant des années 1991 à 1995, l'attribution et l'exécution des marchés portant sur les bâtiments du parc immobilier du département des

Béranger ZZ..., demeurant La Pichefolerie, Saint-Meme le Tenu à Machecoul (Loire-atlantique), 144°/ de Mme Labarre BJ..., demeurant ... à Saint-Michel Chef Chef (Loire-atlantique), 145°/ de M.

situation dans le système bancaire, Yafa X..., née Ohayon, domiciliée..., 94220 Charenton le Pont, est salariée en tant qu'avocat du cabinet D... et que son époux déclare des salaires de la société Lazard

son mari qui a une situation dans le système bancaire, " Yafa E..., née J..., domiciliée... ..., est salariée en tant qu'avocat du cabinet B... et que son époux déclare des salaires de la société Lazard

[X] [W], domicilié [Adresse 5], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Labati, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

relations de son mari qui a une situation dans le système bancaire, Yafa C..., née V..., domiciliée..., est salariée en tant qu'avocat du cabinet X... et que son époux déclare des salaires de la société Lazard

poste à la Direction des Services Fiscaux des Pyrénées Atlantiques, 1 place Samuel de Lestapis, 64028 Pau Cedex, en résidence à la Brigade de Contrôle et de Recherches, Cité Administrative, rue Jules Labat

l'intention d'éviter ou de retarder l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire ; "qu'en ce qui concerne Laumont (arrêt p. 7), il avait l'obligation de contrôler ses chefs d'agences dont Labaste

poste à la Direction des Services Fiscaux des Pyrénées Atlantiques, 1 place Samuel de Lestapis, 64028 Pau Cedex, en résidence à la Brigade de Contrôle et de Recherches, Cité Administrative, rue Jules Labat

et à la retransmission par câble, est réalisée si les signaux provenant du satellite, et non les programmes portés par ceux-ci, sont destinés à être captés par le public (arrêt du 14 juillet 2005, Lagardère

produits périssables, les cassettes vidéo, et des magazines " asiatiques " et est détenu un stock important est entreposé dans ce local (pièce 20-2) ; que selon l'attestation précitée au5, rue de Turenne laSARL

, pour des montants qui variaient entre 40 et 50 euros ; que le chèque était au nom de la société "l' Or de nos collines" ; que certains attestent qu'ils privilégiaient la déballe Y..., la décharge Lafarge

francs " (p. 23 et 24) ; que Francis B... soutient que les faits qui lui sont reprochés (facturation à SNEAS de redevances d'utilisation des aéronefs et d'honoraires par des sociétés du groupe Altus Lagarde

Les certificats E101, devenus A1, délivrés par l'institution compétente d'un Etat membre, qui créent une présomption de régularité de l'affiliation du travailleur concerné au régime de sécurité social