deux domiciliés [...] , contre l'arrêt n° RG 15/00621 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SCP Jean-Michel et Olivier

Il n'est pas établi que les Editions de l'Olivier mettaient à la disposition de Monsieur H... un bureau ou du matériel.

Olivier Y..., demeurant tous quatre ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la Caisse mutuelle de dépôts et de prêts (CMDP), dont le

Z... avait déclaré qu'au moment de charger des olives, il avait du mal à trouver l'adresse sur la zone industrielle, qu'il a avait été surpris, d'une part, par les personnes de la société qui parlaient

Y... a fait valoir qu'il a fait déposer sur son terrain de la terre «propre» en vue de combler les vallons du terrain ainsi que des algues destinées aux oliviers après dessalement, même s'il est informé

F..., qui a percuté la Vauxhall ; que Olivier Z... et Nathalie A... sont décédés à la suite de cet accident et que notamment Mme X... et ses enfants, Mlle C..., ainsi que M.

150 mètres de lui, a fait demi-tour et lui a ainsi coupé la route ; qu'à la suite de son freinage, sa voiture a glissé, se mettant en travers, présentant le flanc gauche en premier ; que le témoin Olivier

Olivier B..., juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Nanterre, la direction départementale de la Concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hauts-de-Seine

Olivier Z... et Mme Mary Beth Z... (les consorts Z...) ont assigné en 1995 les héritiers de Pierre A... : Mme Marion A..., Mmes B..., Laure A... et M. Edouard A...

, domiciliés [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00572 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Jean-Michel H... et Olivier

Adresse 4], contre l'arrêt rendu le 13 juin 2014 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), rectifié par arrêt du 20 février 2015, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Thierriaz Olivier

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boullez, avocat de la société Entreprise Olival, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [X] et de M.

pour débouter les consorts B..., l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que si les nombreuses attestations produites établissent que l'hoirie B... a, depuis plus de trente ans, exploité les oliviers

juin 1997) a condamné Mme X... à exécuter au profit de la Banque Chaix le cautionnement qu'elle avait consenti pour garantir, à concurrence d'un million de francs, les obligations de la société Luc Olivier

Y..., sous peine d'astreinte, les feuilles de maladie et les ordonnances imprimées au nom de ce dernier, de déposer au siège de la SCP Louis-Olivier (la SCP) le livre des assemblées, l'original des statuts

Olivier X... ; AUX MOTIFS QUE « Sur la demande des preneurs de voir autorisés à céder à leur fils M. Olivier X... leur bail.

E..., au profit de la commune de La Fare Les Oliviers étaient réunies et opposables à M. H...

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 1er mars 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Franz-Olivier Y..., Jean Z..., Jean-François

Olivier de Z..., demeurant ..., 3 / de M. Christian Y..., Lotissement Les Ombrages, Quartier Sainte Marguerite, 83103 La Garde 4 / de M.

Olivier Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1990 par la cour d'appel de Pau (2e chambre civile), au profit de : 18/ la Prévoyance mutuelle MACL, dont le siège est ...