Michel C..., Mme Yvonne WWWW... VVVV... D... épouse C..., Mme MichèleAAAAA... , M. Jean-WWWW... G..., M. Emmanuel H..., M. Guénolé QQQQ... , Mme Michèle Agnès WWWW... J... épouse QQQQ... , M.

d'un quelconque dol qui aurait pu être réalisé du fait des manquements des notaires à leur obligation de conseil et d'information, il doit également être débouté de ses demandes à l'encontre de la SCP Olivier

Olivier, demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Lydie Y...,

Olivier Xavier XW... , demeurant 20140 Serra L... Ferro, 36°/ de Mme Simone Dominique XW..., demeurant 20140 Serra L... Ferro, 37°/ de M. Antoine XW..., demeurant 20140 Serra L...

Jean-Michel B..., demeurant 13, HLM La Grave, 30390 Aramon, 22°/ de Mme Solange B..., demeurant La Capelle Masmolène, 30700 Uzès, 23°/ de Mme Maryse B..., demeurant ..., 24°/ de Mme Josiane B.

Olivier B..., 6°/ de Mme Sylvie B..., 7°/ de M. Jean-Claude B..., domiciliés tous trois Les Marines de Porticcio, 20166 Porticcio, 8°/ de M. Franck F..., 9°/ de M.

Jean Y..., demeurant ..., 8°/ de la société Olivier Jean et Lionel E..., dont le siège est ..., 9°/ de la société Union d'études et d'investissements, société anonyme, dont le siège est ..., 10

Michel Y... dans la Société NIMES ENTREPOTS.

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MICHEL Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 24 septembre 1997, qui, pour pollution de cours d'eau, l'a condamné

Olivier, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), route Morriou, Saint Romain sur Cher, 32°) Madame XE...

Michel Travailleur, demeurant à Macouba (Martinique), 4°) M.

Mohamed Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Michel Premat, société par actions simplifiée

Michel Z..., domicilié... 86°/ Mme Moea Chantal Z..., domiciliée 1..., 87°/ M.

ondulées et par une barre de fer ; que, le 11 avril 2004, alors qu'elle faisait visiter à ses proches le sous-sol de la maison, une partie de la voûte de cette salle s'est effondrée tuant son beau-frère, Michel

Michel F..., demeurant ..., 3°/ de M. Jean-Jacques G..., demeurant ..., 4°/ de M. Didier I..., demeurant ..., 5°/ de M. Gérard A..., demeurant ..., 6°/ de M.

Michel AP..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 108°) M. Jean-Marc AT..., demeurant à Angres (Pas-de-Calais), ..., 109°) M. AO...

(pôle 3, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Isabelle A..., divorcée Y..., domiciliée [...], prise en qualité d'administratrice légale d'Eden Y... et David-Alexandre Y..., 2°/ à Mme Michèle

Olivier Y..., engagé à compter du 17 mai 2004 en qualité de chef de groupe aux conditions générales de la Convention Collective des services de l'automobile et qui mentionne, notamment, en son article

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Michèle

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 février 2012), qu'à la suite du décès de Michel X..., ses héritiers, M.