X..., en complet état d'ivresse, chancelant et continuant à boire du pastis directement à la bouteille, s'était accroupi sur la chaussée d'un chemin départemental, hors agglomération, de nuit par temps

société anonyme dont le siège social est sis à Saint-Georges de Reneins (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de : 1°) La BANCO PASTOR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en 1986, la SCI Pasteur Immo (la SCI) a consenti à la société X... un bail à usage

PALMARO, PRESIDENT, PISTOLESI, PASTOR ET PANZETTA, A VIDE SON DELIBERE DE L'AUDIENCE DU 23 NOVEMBRE 1966 OU AVAIENT LIEU LES DEBATS ; QUE LE JUGEMENT NE COMPORTE AUCUNE MENTION RELATIVE A LA COMPOSITION

du bénéficiaire, l'arrêt, après avoir constaté que le chèque litigieux, émis à l'ordre du bénéficiaire et dépourvu, sur chacune de ses faces, de toute anomalie apparente, a été encaissé par la Banco Pastor

X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de l'Institut Pasteur, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Daniel X..., demeurant ..., en sa qualité de gérant de la société civile "Chalet Pasteur", dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 22 mai 1986 par le président du tribunal de grande

Bernard X..., domicilié clinique chirurgicale Pasteur, ... (Pyrénées-Atlantiques), 9 / de M.

domiciliés [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° N 21-15.275 contre l'arrêt rendu le 16 mars 2021 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Sanofi Pasteur

[V] [I], domicilié [Adresse 4], pris en qualité de mandataire ad'hoc de la société Le clos Pasteur, 3°/ à la société Qbe Insurance Europe Limited, société de droit anglais, dont le siège est [Adresse

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fibradic, société anonyme dont le siège social est à Murs et Gélignieux (Ain), rue Pasteur

André X..., 2 / la société SGP Selin, société anonyme, dont le siège est 12, boulevard Pasteur, 06130 Grasse, 3 / la société Etudes et diffusions olfactives (EDO), société à responsabilité limitée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La Fondation Institut Pasteur, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre

en cassation contre un jugment rendu le 23 octobre 1998 par le tribunal de première instance de Nouméa qui a rejeté sa requête tendant à l'annulation de la décision de la commission administrative de Paita

l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la communauté du Bon Pasteur

par Monsieur Y..., demeurant à Saint-Quentin (Aisne), ..., agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme PENICAUD, dont le siège est à Moy-de-l'Aisne (Aisne), rue Pasteur

la Nouvelle-Calédonie sans autorisation préalable du juge d'instruction, - apporter au greffe du juge d'instruction son passeport, - se présenter une fois tous les quinze jours à la gendarmerie de Paita

Y... passa sur le corps allongé sur la chaussée de M. Malaussena ; que celui-ci ayant été trouvé mort, les consorts X... ont assigné, en réparation de leur préjudice, M.

Lacroix, fut éjecté de son véhicule et se retrouva au sol, sous sa galerie de toit, au moment où arrivait l'automobile de Mme Chazeville qui passa sur la galerie ; que M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elise Z..., demeurant à Paita (Nouvelle Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin