Jean Patre, demeurant 50, rue Pierre Loti, 91330 Yerres, 39 / de M. Jean-Pierre Pichereau, demeurant 18, rue Pierre Loti, 91330 Yerres, 40 / de M.

DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI STATUE SUR LA DEMANDE FORMEE LE 23 JUILLET 1957 PAR LES CONSORTS X..., AUX FINS DE RETROCESSION DE TERRAINS SIS A PARIS, RUE REMUSAT ET SQUARE HENRY-PATE

VOUS OUVRIR JE N'AI PAS A REPONDRE A VOTRE CONVOCATION UN DIMANCHE, DEMAIN J'IRAI VOIR LE DELEGUE VOUS DEVRIEZ AVOIR HONTE, POUR TROIS BIERES QUE J'AI VENDUES EVIDEMMENT JE NE PEUX PAS VOUS GRAISSER LA PATTE

même bracelet, la Cour d'appel a violé les textes visés au moyen" ; Attendu que selon l'arrêt attaqué les gendarmes ont constaté que G. transportait dans sa voiture un brocard mort, portant, à une patte

Paul Y..., demeurant ensemble au lieu dit "Le Patis" à Cornille, Vitre (Ille-et-Vilaine), 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine, dont le siège est Cours des Alliés, Rennes

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Marcel X..., demeurant à Saint-Germain Les Arpajon (Essonne), ..., 2°/ Monsieur Claude X..., demeurant au Plessis Pate

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux Y... qui s'étaient portés chacun caution solidaire à hauteur de 500 000 francs des obligations de la société Mécanique générale de la Patte

Serge Z..., demeurant lotissement du Patis, Varanges, Genlis (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1990 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de M.

la cour d'appel de Rennes (chambre des urgences), au profit : 1 ) de la société SOVAC, société anonyme dont le siège est ... (8ème), 2 ) de Mme Christine X..., épouse A..., demeurant Collège du Patis

sommes de 258 675 euros et de 5 000 euros à titre de dommages-intérêts ; AUX MOTIFS QU'il ressort de la note d'expertise n° 2 du cabinet Cunningham Lindsey versée au dossier que « les nouvelles pattes

mutuelle des travailleurs de la région de Bourgoin (MTRB), dont le siège est à Bourgoin Jallieu (Isère), place Charlie Chaplin, Pont Saint-Michel, 4°/ de l'Union mutualiste des industries et commerce des pates

En l'espèce l'accord des parties formalisé par l'acceptation du devis du 14 septembre 2011 porte sur une « ligne complète 220 pates courtes » détaillée ainsi qu'il suit:-trémie de chargement matière 1ère

le 6 février 2004, le demandeur et ses avocats ne s'y étant pas opposé ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de Me Cocusse et celles de Me Patte

Z... ne pouvait être, en l'état, admis à exercer la profession d'avocat au sein de la SEL, l'intégration de la société de commissaires aux comptes Rdl & Patners comme associé aurait eu pour conséquence

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne veuve Y..., demeurant 19, rue du Centre à Le Paté à Lardy (Essonne), en cassation d'un arrêt

CONTINUE D'ENFANT NATUREL ; QU'IL A ETE RECONNU PAR LEDIT Z ... , LE 15 AVRIL 1969, MAIS QUE CETTE RECONNAISSANCE A ETE ANNULEE, LE 30 JUIN 1970, A LA DEMANDE DE LA MERE, POUR CAUSE D'ADULTERINITE A PATRE

Paul X..., demeurant "Le Patis Moineau", Sion-Les-Mines, Derval (Loire atlantique), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1998 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section A), au profit de la société Rémy X..., dont le siège est rue Joseph Pataa

gravité telle, que votre maintien dans l'entreprise s'avère impossible, ce seul fait justifie votre licenciement pour faute grave. 4°/ Concernant la lettre recommandée AR reçue par l'entreprise émanant de Pathé