X... brouillant les pistes et refusant de s'expliquer sur le sort de l'enfant ; que contrairement à ce que soutient l'appelant, il n'y a pas une frontière étanche entre les souffrances endurées et le préjudice

Y..., le pilote avait commis une faute inexcusable, sans relever de sa part l'acceptation téméraire du dommage sans raison valable, en violation des articles L. 321-4 et L. 322-3 du Code de l'aviation

l'origine de son préjudice, les juges du fond ont, en toute hypothèse, privé leur décision de base légale au regard des textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la motocyclette pilotée

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Jardins de la Pirotterie

en réparation d'un tel accident aérien échappe à la compétence matérielle des juridictions répressives ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un avion d'aéroclub piloté

rémunèrent directement le salarié, qui ont établi autant de certificats de travail et qui peuvent être rattachés à une structure plus importante, mais sont en réalité sous la dépendance d'une structure pilote

. ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que la motocyclette pilotée par Joseph Y... circulait à 90 kilomètres/heure au début de la phase de freinage ; que la signalisation indiquait une limitation

appartenait à la partie civile de fournir tout élément comptable de comparaison laissant présumer que des faits identiques étaient intervenus d'une façon répétée avant le 28 mai 1999, et que les relevés de piste

n'ait pas porté le nom de X... afin de "brouiller les pistes", la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que la réponse aux deux premiers moyens du pourvoi

d'armes est contredit, là aussi, par leur propre article, quand il est écrit " ce marché d'armement, alors qu'il n'était pas encore signé, avait provoqué un contentieux diplomatique avec la Chine, piloté

s'arrêter au chiffre quatre ; que les charges qui pèsent donc sur Ange Y... d'avoir participé à une association de malfaiteurs constituée pour préparer une évasion, avec armes, par hélicoptère dont le pilote

publicité du jugement dans l'Equipe Magazine dans la limite de 2 500 euros ; "aux motifs propres et adoptés, que la diffusion de photographies représentant "complaisamment" des véhicules et des pilotes

1984 à un voyage au Kenya organisé par la société Sotair, assurée auprès de la compagnie La Concorde ; qu'au cours d'un safari, inclus parmi les prestations convenues, l'avion de la compagnie kenyenne Pioneer

Par ces constatations, dont elle a déduit que la société Vital n'avait pas, en s'abstenant d'apposer du plomb ou un cadenas sur le système d'ouverture des portes ainsi qu'un système anti-accroche du pivot

manoeuvre qu'il pouvait le faire sans danger pour les tiers, par application de l'article 6 du Code de la route, et alors que la circonstance que le motocycliste circulait à une vitesse excessive et sur une piste

, du 21 septembre 1990 au 25 décembre 2000, soit la somme de 732 729,43 €, au seul motif que l'existence d'un prêt à usage n'était pas établie et que les soins à ses parents n'auraient pas excédé la piété

que le pilote automatique agissait sur le « trim de profondeur » et que, selon M.

Z... arrêté sur le bord droit de la piste, qu'un spectateur, M.