Louis Y..., demeurant Le Galliéni, ..., 4°/ de l'entreprise Trivério fils, dont le siège est ..., 5°/ de la société Girard SNAF, dont le siège est ..., 6°/ de la compagnie l'Auxiliaire, Société

de mise en tension de la nappe placées l'une à l'extrémité avant des longerons et l'autre à l'extrémité arrière des mêmes longerons ; qu'il ne suffit pas d'enlever les traverses pour que le garnissage

CIRCULATION ROUTIERE, IL ETAIT REGULIEREMENT ASSURE AUPRES DE LA COMPAGNIE "LE MONDE" POUR SES TRACTEURS DANS LEUR ACTIVITE AGRICOLE, ET QU'IL ETAIT PRECISE DANS LA POLICE QUE SES TRACTEURS AVAIENT A TRAVERSER

haute et sur la traverse basse » et « une partie ajourée de type triangulaire, formée par l'espace situé entre la traverse haute et le battant central » (cf. conclusions, pp. 3, 7, 10 et 11) ; que pour

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué relaxe le prévenu et déboute les parties civiles de leurs demandes ; " aux motifs que la victime a traversé

responsabilité civile à la charge de la dame Y... dans la réalisation de l'accident litigieux ; " au motif qu'aucune faute ne serait établie à l'encontre de celle-ci et que si la dame Y... avait traversé

CHAUSSEE PAR UNE VOITURE AUTOMOBILE, AU MOTIF QU'ON NE POUVAIT LUI REPROCHER DE N'AVOIR PAS EMPRUNTE UN PASSAGE - CLOUTE - QUI SE TROUVAIT A DEUX CENTS METRES DU LIEU DE L'ACCIDENT ET QU'AVANT DE TRAVERSER

, exerçant les fonctions de juge placé auprès du Premier Président de la Cour d'appel ; AUX MOTIFS QUE l'expert judiciaire a examiné trois trajets : A, avec une variante A', B et C ; le trajet A traverse

AUCUNE FAUTE, CAR, AYANT VU SUR SA GAUCHE DEUX FILES DE VOITURES S'ARRETER POUR LUI LAISSER LE PASSAGE, ELLE AVAIT REGARDE NORMALEMENT VERS LA DROITE AVANT D'ENTREPRENDRE LA DEUXIEME PARTIE DE SA TRAVERSEE

QUI, SUR UN PASSAGE PROTEGE, ENTREPRENAIT LA TRAVERSEE DE LA CHAUSSEE, EN PASSANT DEVANT UN AUTOCAR, APPARTENANT A LA SOCIETE DES AUTOCARS CRIS (LA SOCIETE), ARRETE PAR SON CONDUCTEUR M. Z...

ET PIGEARD, VENDEUR, MENTIONNAIT UNE " TRAVERSE " ET QUE L'ACTE DE 1905 CONCLU ENTRE L'AUTEUR DE CRESPI ET PIGEARD, ETABLISSAIT SUR CETTE TRAVERSE UN DROIT DE PASSAGE AU PROFIT DE L'ACQUEREUR ALORS, SELON

membres repliés ; - le nuage de fumée s'échappant de la cigarette placée entre les lèvres de l'animal avait la forme d'une tête de mort ; - l'animal s'exprimait ainsi : "La clope c'est pire que la traversée

UNE VOITURE D'OCCASION DE MARQUE MATRA QUI EST TOMBEE EN PANNE AU COURS DE L'ETE 1969, A DEMANDE QU'UNE EXPERTISE CONTRADICTOIRE DU VEHICULE SOIT ORDONNEE ; QUE L'EXPERT, QUI A CONSTATE QUE LA TRAVERSE

X... et que la traversée d'une cour souillée suffisait pour contracter l'infection, sans constater que ces visites avaient eu lieu pendant la période d'incubation et que la victime avait dû traverser une

Y..., de Mme Z..., de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Traverse [...], de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mme B... ; Sur le rapport de M.

X... avait traversé la route ; qu'en jugeant néanmoins qu'il avait commis une faute inexcusable à l'origine exclusive de l'accident qui excluait tout droit à réparation en sa faveur, la cour d'appel n'a

en constatant que le cycliste au moment du choc avait été heurté à l'arrière sur sa voie normale près du côté droit de la chaussée sans en tirer la conséquence qu'il avait effectué sans danger la traversée

PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION X..., CONDUISANT SON AUTOMOBILE ET VOYANT UNE AUTRE AUTOMOBILE, CONDUITE PAR Y..., TRAVERSER