M... a été exposé pendant toute sa carrière professionnelle aux poussières d'amiante : - de 1976 à 1991: travaux de tuyauteur et de soudeur sur des installations calorifugées, - de1991 à 1995 : entretien

incident avait donné lieu à la suspension du chantier, le 27 novembre 2001, puis à sa reprise le 15 janvier 2002 après décision d'un nouveau mode opératoire prévoyant l'encollage des coquilles sur la tuyauterie

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société de Tuyauterie

commun ; Mais attendu que l'arrêt relève que la société Gondrand a déclaré les marchandises sous les positions des chapitres 73 et 77 du tarif douanier commun visant les tuyaux et accessoires de tuyauterie

B..., a constaté la mauvaise isolation thermique des tuyauteries, la trop grande perte de charge dans le réseau de distribution, la consommation électrique excessive, l'existence de risques d'électrocution

TRAVAIL, 1134 DU CODE CIVIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LERA A ETE ENGAGE LE 8 AVRIL 1968 COMME " TUYAUTEUR

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, NARFIN, TUYAUTEUR, QUE SON EMPLOYEUR, LA SOCIETE INDUSTRIELLE ET DE MONTAGE, AVAIT DETACHE SUR UN CHANTIER OUVERT A NIVELLES (BELGIQUE) AVAIT TROUVE

Attendu qu'il est constant que Sanchez, ouvrier tuyauteur devenu chef de chantier au service de la société Boccard, a été affecté à l'agence de Vizille en 1961 ; qu'un premier contrôle effectué en juillet

UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE RIGAL, QUI A ETE EMBAUCHE PAR LA SOCIETE BOCCARD, ENTREPRISE D'INSTALLATION DE TUYAUTERIES

ARTICLES 1341 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL : ATTENDU QUE TIQUET, ENTRE AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME ETABLISSEMENTS VIRIOT, ENTREPRISE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES ET MECANIQUES DE CHAUDRONNERIE ET DE TUYAUTERIES

DEFAUT, INSUFFISANCE, CONTRADICTION ET NON PERTINENCE DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE COMSIP ENTREPRISE FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A DREAN, TUYAUTEUR

EXECUTES CORRECTEMENT ET SANS MALFACONS PAR MICHELET, ETAIENT DE SIMPLES TRAVAUX D'AMENAGEMENT, CONSISTANT A REMPLACER L'ANCIENNE CHAUDIERE ET A INSTALLER UN RADIATEUR, LES AUTRES RADIATEURS ET LES TUYAUTERIES

Olivier A..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société anonyme Bretagne maintenance tuyauterie industrielle (BMTI), demeurant ...

licenciement ; qu'en décidant le contraire, elle a violé l'article L. 132-5 du Code du travail ; Mais attendu qu'ayant constaté que l'activité principale de la société était le commerce de gros des tuyauteries

Colas, tenue d'exécuter un ouvrage exempt de malfaçons, ne prouvait pas l'existence d'une cause étrangère ou d'une faute du maître de l'ouvrage quant à l'ovalisation et l'affaissement des tronçons de tuyauterie

sociétés Artelia bâtiment & industrie, Tokheim services France (la société Tokheim), intervenue sur le chantier de Champigny-sur-Marne en tant qu'entreprise générale et entreprise chargée du lot tuyauterie

indépendante de celle de la copropriété, installée à droite, en sortant du passage cocher de l'immeuble du 49/51 rue d'Avron à Paris, cette tuyauterie devant par ailleurs rejoindre le collecteur d'égout

Ingénierie Dimension 5 (ID5), assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), et à la société Ginoux, assurée par la société Axa France Iart (Axa), les lots tuyauterie