Gérard X..., demeurant ..., La Varenne-Saint-Hilaire (Val-de-Marne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 15 janvier 1993 par le conseil de prud'hommes de Bobigny, au profit de la société

Chambre sociale), au profit : 1 / du Crédit foncier de France, dont le siège est ... (1er), 2 / de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Nièvre, dont le siège est Les Commailles à Varennes-Vauzelles

René X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 1994 par le tribunal d'instance de Riom, au profit de Mme Josette Y..., demeurant CIL La Varenne, bât.8, n° 802, 63200 Riom,

ENTRE LE 1ER OCTOBRE 1974 ET LE 7 JANVIER 1975, 43 HECTOLITRES DE VIN SOUS LE NOM DE COTES DE PROVENCE, ET ENTRE LE 1ER JANVIER 1973 ET LE 31 MARS 1974, 79 HECTOLITRES, 24 DE VIN SOUS LE NOM DE COTEAUX VAROIS

-à la maison médicale Val Frais à Septèmes-les-Vallons du 5 juillet au 30 octobre 1978 " ; " alors que le délit de blessures involontaires suppose l'existence et la constatation par les juges du fond

Jean-Laurent X..., demeurant ..., 2 / de la société Station du Vallon, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1995 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile), au profit : 1°/ de la Banque régionale de l'Ain, dont le siège est ..., 2°/ de la Société nancéienne Varin

arrêt rendu le 9 décembre 1997 par la cour d'appel d'Amiens (4e chambre commerciale), au profit : 1 / de Mme Claudine Z..., épouse A..., demeurant ... le Château, 2 / de la société Nancéienne Varin

K... ne démontre pas que son engagement était manifestement disproportionné ; Attendu que la CAISSE DE CREDIT MUTUEL OUEST VAROIS ne conteste pas avoir failli à son obligation d'information annuelle de

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Parfums Ulric de Varens à payer à M.

Roland XI..., demeurant rue d'Hernes à Saint-Loup-de-Varennes, Sennecey-le-Grand (Saône-et-Loire), 27°/ M.

Samson s'est portée caution, au bénéfice de la Société nancéienne Varin Bernier (SNVB), d'un prêt d'un montant de 330 000 francs d'une durée de 7 ans, son fils M.

X... a adhéré au contrat d'assurance de groupe passé par la banque Société nancéienne Varin Bernier avec la compagnie Assurances Générales de France et par lequel cette compagnie garantissait aux adhérents

FOND DU BIEF DE TURBINE ET DU LIT DE LA RIVIERE EN AVAL DU CONFLUENT AVEC LEDIT BIEF; QUE POUR CONDAMNER VEUVE DEVILLERS, AUX DROITS DE SON MARI DECEDE, A REPARER LES DOMMAGES DONT SE PLAIGNAIT VARDON

Nicole demeurant ... les Nevers, Varennes Vauzelles (Nièvre), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

jugement rendu le 3 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section commerce), au profit de la ROTISSERIE DU PAVILLON BLEU, exploitée par Monsieur Dominique Y..., dont le siège est ... à La Varenne-Saint-Hilaire

Bruno X..., dit Remetter, demeurant centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand, ... le Grand, en cassation d'une ordonnance d'injonction de payer rendue le 15 juillet 1996 par le président du tribunal

Philippe X..., demeurant La Vedrine, 63410 Charbonnières-les-Varennes, en cassation de l'arrêt n° 391 rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1 / de la société