Yann Z..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la SARTHE, en date du 21 octobre 2016, qui, pour viol aggravé, l'a condamné à dix-huit ans de réclusion criminelle, cinq ans de suivi socio-judiciaire

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - YANG

Yann X..., demeurant ... et également ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1997 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois (élections professionnelles), au profit de la société Servair, société

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 janvier 2004, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 300 euros d'amende et 1 mois de suspension du permis de

Yann Y..., demeurant le Petit Couscault Saint-Sulpice des Landes (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selonl'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisationjudiciaire

Yann X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2 et L. 131-7 du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 11 juin 1996,

limitée, dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne de Me [Y] [F], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Sonia Rykiel création et diffusion de modèles, 2°/ à la société [Z] Yang-Ting

[B] [O], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Median, 5°/ à la société [H] Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], en la personne

[H] [M], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Amarante, 4°/ à la société [A] Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], en la

°/ à la société Aareal Bank AG, dont le siège est [Adresse 12] (Allemagne), société de droit allemand, prise en qualité de contrôleur à la procédure de la société JJW France, 5°/ à la société [W] Yang-Ting

Yann X..., 2 / de Mme Sabine X..., demeurant tous deux Haras du Y..., 89220 Rogny-les-Sept-Ecluses, 3 / du Haras de Y..., entreprise à responsabilité limitée, dont le siège est 89220 Rogny-les-Sept-Ecluses

Yann, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 28 mai 2003, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte, contre Sandra Y..., du chef de non-représentation

Yann X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1995 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit : 1°/ de l'Etablissement public d'aménagement de la Défense

Yann X..., demeurant ..., à Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1993 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre), au profit de la société anonyme Sedimo, dont le

Yann X... et de Mme Thérèse Y..., aux torts de l'épouse ; que se saisissant d'office, par un nouvel arrêt rectificatif, la cour d'appel a décidé qu'il y avait lieu à rectification par le visa de l'article

[S] [O], agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société Sodes - Société de développements de services, yant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Carole

Yann Illien, 43 / de M. Ibriahim Bouslih, 44 / de M. Cyril Berreteau, 45 / de Mme Carmen Blaise, 46 / de Mlle Lise-Marie Sers, 47 / de M.

[G] [C], domicilié [Adresse 4], pris en qualité de représentant des salariés de la société Median, 11°/ à la société [N] Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège