Il convient de souligner que si la société [...] a mené une campagne publicitaire très visible au cours du premier trimestre 2014, pour assurer le succès de l'opération de déstockage, elle se devait, après

production de la musique du spectacle et de son exploitation phonographique puis, le 4 janvier 2002, un avenant aux termes duquel la société Sony s'engageait à investir une somme supplémentaire dans une campagne

franchisés-intégrés établies par la note de référence n°FR-TRANS AC/01/16 du 23 juillet 2009, à la dissimulation volontaire de l'agence franchisée au détriment des agences intégrées à travers les campagnes

et F 09-16.739 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 23 juin 2009) qu'après avoir conclu avec la société Afur, ayant une activité de pose et d'affichage de panneaux publicitaires

situés en France, de la banalisation et la vulgarisation de son modèle entraînant sa dépréciation, d'un préjudice d'image, de la marge bénéficiaire réalisée par les contrefacteurs ; qu'elle relève la campagne

centre "Plus" de Quimper, - de licencier si nécessaire, - de donner toutes instructions, - de veiller au respect de la réglementation, - de participer à la formation, - d'expliquer les campagnes

problème mais plutôt un orgueil de la voir sur la poitrine de tant de jeunes à l'aube du XXlème siècle » et, évoquant la procès que venait d'engager X... à la suite de l'utilisation de son oeuvre dans la campagne

opération de réhabilitation d'un immeuble sis [...]                                   , cadastré section [...] , la SARL Patrimoine Conseil du Centre, qui menait auprès des acquéreurs potentiels une campagne

priver d'une partie de sa clientèle captive ", SFR se situant en concurrent direct par elle-même et sa filiale SFD (Société Française de Distribution) puisqu'elle effectue pour son propre compte des campagnes

CALLEBAUT MANUFACTURING BOURGOGNE soutient que le premier contrat a correspondu à une commande de barres chocolatées et de mendiants dont les volumes de fabrication varient en fonction, notamment, des campagnes

chez des sous-traitants - pour certaines opérations d'ailleurs (livraison des conditionnements), postérieurement au 15 juillet 2008- ; que la SA Frédéric'M France ne justifie pas qu'elle a engagé une campagne

anglaise, en tant que marques françaises, avant de procéder à ce même dépôt aux Etats-Unis ; que les parties ont conclu, le 15 juin 2000, un contrat par lequel la société L'Occitane confiait un budget publicitaire

la renommée est une vraie création ; que son enfantement est coûteux en lui-même et qu'il a été assorti d'investissements notables, matériels et intellectuels pour l'élaboration de la marque, les campagnes

versées par le GIE ; qu'elle en a incontestablement été privée après son exclusion et jusqu'à sa réintégration et a donc perdu la chance de continuer à percevoir les recettes publicitaires attachées à

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 7 avril 1998 en qualité de distributeur de documents publicitaires et de journaux gratuits

WEBMASTORE), s'engage à ne pas utiliser dans le cadre de l'exploitation de la plate-forme MIXAD, que ce soit sur son site internet ou dans les codes sources de celui-ci, voire dans le cadre de campagne

monétaires quotidiens ; - l'organisation pratique de l'activité professionnelle : tournées rigoureuses, réservation de salles de réunion, modalités de confirmation des réservations ; - la gestion des campagnes

présent litige » (arrêt p. 9), Alors que, d'une part, dans ses conclusions d'appel (p. 41 à 44), la société ESC a soutenu que ses obligations ne pouvaient comporter la prise en charge du coût des campagnes

fabrication de cercueils, que le Groupe OGF a choisi de maintenir en France, dans la rénovation de ses agences, maisons funéraires et corbillards, dans la mise en place de nouveaux outils informatiques, de campagnes

[W] a été engagé le 13 mars 2005 par la société Adrexo en qualité de distributeur de journaux et de documents publicitaires à temps partiel ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale afin