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610 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b2089ba5988459c555ea

Cassation

20 février 1974

20 février 1974

NEGATIFS, QU'UN ETABLISSEMENT EN VOIE D'EXTINCTION RELEVE NECESSAIREMENT DE L'ETABLISSEMENT LE PLUS PROCHE, CE QUI CONDUIT BARBIER, DONT LA FONCTION EST CELLE DE "CHEF DE GROUPE CHARGE DE L'INVENTAIRE CYCLIQUE

Source officielle

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CC

soc

61372473cd580146774159d9

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232d3

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

antisémitisme et qui, par là-même, suscite la haine raciale ayant conduit directement à des violences meurtrières de la part d'adhérents ou de sympathisants de ce mouvement présidé par X..., comme le cynisme

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00458

Cassation

12 avril 2023

12 avril 2023

la désespérance, de ne pas payer les indemnités dues par l'[1], alors que sa trésorerie était importante, de ne pas déclarer les personnes qui devraient l'être et de tourner le dos à l'humain avec cynisme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300672

Cassation

26 mai 2009

26 mai 2009

l'état du constat d'huissier relatif à l'existence de la clôture et qu'elle a omis d'examiner, aux motifs inopérants que le chemin litigieux aurait pu être ponctuellement emprunté par des coureurs cyclistes

Source officielle
CC

soc

6079b0d99ba5988459c505ef

Cassation

21 avril 1983

21 avril 1983

COLLECTIVE DU TRAVAIL LIEE A UNE BAISSE D'ACTIVITE ; QUE, D'AUTRE PART, ENTRE DANS LES PREVISIONS DE CE TEXTE COMME CONSTITUANT UNE INTERRUPTION TEMPORAIRE DE CERTAINES FABRICATIONS, LA BAISSE CYCLIQUE

Source officielle
CC

civ2

érité de chacune des imputations dirigéesc/M. Y

60794d0b9ba5988459c47ea0

Cassation

26 avril 2001

26 avril 2001

Y... d'avoir inventé la méthode de la contre-vérité et de la falsification systématiques et systématiquement non rectifiées, de faire preuve d'un cynisme sans pareil dans la falsification et de justifier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11140

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

quoi le changement de logiciel ni le report de sa mise en place, a eu un impact, même indirect, sur les visites à effectuer en station ; que par ailleurs, la société Poma, qui conclut au caractère cyclique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201900

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

01 47 57 59 93 et d'avoir laissé s'écouler un délai de plus de 10 heures entre le dernier appel à celui-ci le 5 janvier 2002 et son nouvel appel le 6 janvier 2002 à 10 heures 12 alors que les tests cycliques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01546

Cassation

17 septembre 2008

17 septembre 2008

recours à des salariés intérimaires peut être autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10630

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

contrats à durée déterminée est autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, particulièrement en cas de variations cycliques

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11321

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

recours à des salariés intérimaires est ainsi autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Source officielle
CC

soc

61372469cd58014677415469

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Source officielle
CC

soc

613724d0cd580146774188fb

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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cr

6079a7ff9ba5988459c4b855

Cassation

24 juin 1980

24 juin 1980

L'INTENTION COUPABLE DE L'ACCUSE AU BENEFICE DU DOUTE, PAR UNE CONSIDERATION VAGUE ET GENERALE TELLE QUE L'ABSENCE D'ETAT DE DEMENCE, AU SENS DE L'ARTICLE 64 DU CODE PENAL, SANS EXAMINER SI LE CARACTERE CYCLIQUE

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CC

soc

6079b1c89ba5988459c53b32

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00523

Cassation

11 mars 2008

11 mars 2008

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Source officielle
CC

soc

613723dacd5801467740f0d7

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

heures supplémentaires sur la durée d'un cycle de travail est subordonné à la mise en place effective de cycles de travail au sein de l'entreprise et que seules peuvent recourir à une organisation cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11141

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

graphique montrant le taux de commandes en retard, par exemple, visent des périodes largement postérieures à 2012 (2013 ou 2014 en l'espèce) ; que par ailleurs, la société Poma, qui conclut au caractère cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2005:SO01941

Cassation

30 septembre 2005

30 septembre 2005

dans son article 5, d'une part, l'application de cette réduction dans le cadre de l'organisation collective du travail définie en annexe pour le personnel de production, selon un horaire de travail cyclique

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