Robert Y..., demeurant ..., 2 / la société L'Assurance dentaire, société d'assurances, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1993 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre

et de prévoyance du personnel de sociétés d'assurances, dont le siège social est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

d'assurances, représentée par l'Union des caisses de retraite et de prévoyance du personnel des sociétés d'assurances, dont le siège est sis ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque

X... a été engagé le 1er décembre 1997 en qualité de conseiller commercial par la société Generali proximité assurances, aux droits de laquelle se trouve la société Generali Vie (la société) ; qu'ayant

Assurances 2000 aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Assurances 2000 à payer à M.

société Assurances du Crédit mutuel IARD, et l'avis de M.

B... conseiller financier, des bons de capitalisation émis par la société d'assurances Abeille Paix vie, aux droits de laquelle est venue la société Aviva vie (la société d'assurance) pour la somme de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Les Mutuelles du Mans, société d'assurance à forme mutuelle, ayant siège

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile, ensemble les articles 370 et 376 du même code ; Attendu que la société Assurance

des indemnités ; Attendu que, pour débouter la société Assurances mutuelles de France de sa demande, l'arrêt attaqué retient que celle-ci ne justifie ni de sa qualité d'assureur de la mère de Lucas

X..., qui avait adhéré à des polices d'assurance de groupe souscrites auprès de la société Assurance du Crédit mutuel vie en vue de garantir le remboursement d'un prêt et de deux ouvertures de crédit consentis

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Assurances générales de France (AGF), société anonyme dont le siège social est ... (2e),

(MRA), venant aux droits de la société d'assurances La Normandie, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie Axa assurances, venant aux droits de la compagnie d'assurances UAP, société anonyme, dont

Y..., conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de la société Assurances du crédit mutuel IARD et de MM.

Sur le rapport de Mme Bouvier, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de la société Assurances du crédit mutuel IARD, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société

épouse Colin, demeurant tous deux rue du Haut Mont, 88270 Harol, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1996 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société

[X] [M], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Lozère, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Assurances du Crédit mutuel ACM-IARD, société anonyme, dont

[H] [M], domicilié [Adresse 2], 2°/ La société d'assurances Mutuelle assurance instituteur France, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ L'association La Ligue de l'enseignement, dont le siège est [

Longauto Led, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit de la société Assurances générales de

(Dordogne), 2 / de la société d'assurances Mutuelle du Mans incendie, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de