unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 février 2015) et les productions, que la société Lyonnaise de banque (la banque) a consenti un prêt à la société Parc thermal de Montrond-les-Bains

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

(la banque) a consenti à M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, le deuxième moyen et le troisième moyen, pris en sa seconde branche, du pourvoi principal, ci-après annexés 4.

n'est pas fondé ; Sur le quatrième moyen du pourvoi incident, pris en sa première branche, et le sixième moyen du même pourvoi, ci-après annexés : Attendu qu'il n'y pas lieu de statuer par une décision

X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; Attendu

Sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 10.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu, par motifs propres et adoptés

unique, pris en sa première branche : Vu les articles L. 211-3 et R. 211-5 du code des procédures civiles d'exécution ; Attendu que lorsqu'il n'est tenu à aucune obligation envers le débiteur, le tiers

[V] en exécution de ses engagements ; Sur le premier moyen et sur le second moyen, pris en ses quatre dernières branches, réunis : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 5.

Emmanuel Y..., défendeur à la cassation ; Le demandeur aux pourvois invoque, à l'appui de ses recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général

Examen du moyen Enoncé du moyen 3.

ne peut être accueilli ; Sur les premier, celui-ci pris en sa seconde branche, et second moyens du pourvoi principal de la ligue, et sur les premier et second moyens, celui-ci pris en sa troisième

Richard de la Tour, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 26 octobre 2017), que M.

X..., 3°/ à Mme Vanessa Y..., épouse X..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse au pourvoi n° E 16-14.098 invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent

H... ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 21 juin 2010, M.

Le moyen n'est donc pas fondé. Sur le second moyen du pourvoi incident, pris en sa seconde branche Énoncé du moyen 9. M.

Examen des moyens Sur les moyens, pris en leur deuxième branche, des pourvois incidents n° X 22-17.082 et F 22-17.389 de la société Ast groupe, rédigés en termes identiques, réunis 4.

Le 19 mai 2017, la banque a assigné la société BLS location en paiement de la lettre de change. Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 4.