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67 748 résultats pour « (sur la deuxième branche du premier moyen) avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372326cd580146774060ca

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Jean B..., demeurant 18, avenue du Président Wilson, 92300 Levallois Perret, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00373

Cassation

28 mars 2023

28 mars 2023

Examen des moyens Sur le premier moyen et sur le second moyen, pris en sa troisième branche 5.

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424645

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

suffit à établir la régularité de la composition de la juridiction ; D'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 6-1,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100398

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

moyen, pris en ses première et deuxième branches : Attendu que la société Evolis avocats et ses associés font grief à l'arrêt de dire que l'expert a commis une erreur grossière, d'écarter en conséquence

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01013

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

moyen, pris en ses deuxième et troisième branches : Attendu que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00198

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

Examen des moyens Sur le premier moyen pris en ses première et deuxième branches, et le deuxième moyen, pris en ses première, deuxième et quatrième branches 3.

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406fba

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

de la société, ainsi qu'un homme de ménage et une femme de ménage employés à temps partiel pour un total à eux deux de 118 heures par mois en moyenne ; Mais attendu que c'est par une appréciation souveraine

Source officielle
CC

civ1

61372377cd5801467740a2ce

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

moyen : Attendu que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00413

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4.

Source officielle
CC

comm

6137265dcd58014677424fa9

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Man fait grief à l'arrêt d'avoir dit n'y avoir lieu à révocation de l'ordonnance de clôture, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2025:MI00297

Cassation

12 mai 2025

12 mai 2025

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche, et le deuxième moyen 5.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101075

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Examen des moyens Sur le deuxième moyen et sur le troisième moyen, pris en sa première branche, ci-après annexés 3.

Source officielle
CC

soc

6079b1ab9ba5988459c53006

Cassation

2 juillet 2002

2 juillet 2002

X... : Sur le premier moyen : Attendu que M.

Source officielle
CC

civ1

613723a1cd5801467740c3f3

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cassuto-Teytaud, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00170

Cassation

9 février 2021

9 février 2021

Par mémoire adressé par télécopie à ce greffe le 22 juin 2020, l'avocat de M. A... a présenté des conclusions aux mêmes fins. Examen des moyens Sur le moyen présenté pour M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100404

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche, sur le second moyen du pourvoi principal, pris en ses troisième, quatrième et cinquième branches et sur le moyen

Source officielle
CC

comm

à l'exécution du plan de cession de la sociétéc/M. X

613723e0cd5801467740f55f

Cassation

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Y... pour engager l'action par application de l'article 55 de la loi du 31 décembre 1971 ; que la cour d'appel a confirmé le jugement ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200504

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche, et le second moyen, ci-après annexés 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01015

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche, les deuxième et troisième moyens, ci-après annexés 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200704

Cassation

1 juillet 2021

1 juillet 2021

Examen des moyens Sur le quatrième moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, ci-après annexé 9.

Source officielle

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