, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me BALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me BALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me BALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me Balat, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me BALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi

X... : Joint les pourvois n° 86-18.065 et n° 86-12.201 dont les moyens sont identiques ; Met hors de cause M.

Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi n° W/86-18.165 le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi n° W/87-12.120 un moyen unique

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me BALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi

civile immobilière Magnan, demanderesse au pourvoi n° 86-17.954, expose un moyen unique de cassation ci-annexé ; La société Aumont Baudricourt, demanderese au pourvoi provoqué et demanderesse au pourvoi

Vu la connexité, joint les pourvois n° 86-10.300 et 86-40.683 ; Sur le pourvoi n° 86-40.300 : Sur le moyen unique : Attendu que M.

Wong, de Me Blondel, avocat de la société des Hôtels tahitiens, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

L'Union des Centres de plein Air (UCPA), demanderesse au pourvoi n° 86-19.199, invoque à l'appui de son recours le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La Mutuelle Assurance des Instituteurs

-19635, 86-19636, 86-19637, 86-19638 et 87-14546 rendues le 16 novembre 1987 par le premier président de la cour d'appel de Paris ; La demanderesse invoque à l'appui de ses recours, le moyen unique de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses six branches : Attendu, selon l'arrêt

86-12.525 et 86-12.526 en raison de leur connexité : Sur le moyen unique du pourvoi principal 86-12.525 et le moyen unique du pourvoi 86-12.526 réunis : Attendu, selon les arrêts attaqués (Pau,

Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi

Sur les cinq moyens réunis du pourvoi n° 86-10.742 et le moyen unique pris en ses quatre branches du pourvoi n° 86-12.447 : Attendu, selon les énonciations des juges du fond (Aix, 27 novembre 1985)

conseiller référendaire de X... de MASSIAC, les observations de Me RYZIGER et de Me THOMAS-RAQUIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur les pourvois

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 86-11.071 et 86-11.149 ;.