jugement n'a pu ordonner, pour la remise du mur en son état d'origine un ravalement après avoir ôté le crépi de couleur orangée, qui n'était pas demandé ; qu'en tout état de cause, Monsieur et Madame Alain

général ; Mme Arnoux, Greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cordier, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société anonyme Les Trois Suisses, de Me Blanc

Y..., de Me Blanc, avocat de M. X... et de la GMF, les conclusions de M.

Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de Me Blanc, avocat de la

Villien, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société LBL Méditerranée, de Me Blanc, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

A..., les deux hommes lui avaient fait signer « en blanc » plusieurs documents, disant que ces papiers seraient envoyés au conseil général de la Sarthe ; que trois semaines après signature des papiers,

Alain Y...; que M. ...

quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, Me BLANC

est décédé le 16 février 2002 laissant à sa survivance sa veuve, Mme Paulette X..., avec laquelle il était marié sous l'ancien régime de la communauté légale réduite aux acquêts et leurs trois enfants Alain

Trassivoulos A..., demeurant Escale, rue de la Croix Blanche, BP 65 à Dax (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1987 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de M.

la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de Mlle Odette E..., demeurant ... des Boulets à Paris (11e), agissant en qualité de représentant légal de son fils mineur Pierre Alain

Alain François A..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur judiciaire de Mme Y..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Alain Z..., demeurant ... les Pins, 4 / de la Société d'expertise comptable (SEC) Diarra, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi

(ALAIN), CONTRE UN ARRET RENDU LE 3 OCTOBRE 1970 PAR LA COUR D'ASSISES DE MAINE-ET-LOIRE QUI, POUR VOLS QUALIFIES, TENTATIVE DE VOLS QUALIFIES, ASSOCIATION DE MALFAITEURS ET DETENTION D'EXPLOSIFS, LES

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Alain X..., demeurant à Voiteur (Jura), Ecole de Granges sur Baume, 2°) Madame Martine

Alain X..., demeurant ...

Alain Y..., demeurant ..., 4 / de M. Guy A..., demeurant ..., 5 / de M. C..., demeurant ..., 6 / de la société Otim Holding, société anonyme, dont le siège est ..., 7 / de M.

Alain Y..., demeurant à Paris (19e), ..., 3 / de l'Union de banques régionales pour le crédit industriel (UBR), dont le siège social est à Paris (8e), ..., 4 / du Crédit industriel et commercial

Alain B..., demeurant 90, rue du Président Edouard X... à Lyon (2e) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1992 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit : 1 / de la société

Alain A..., 3°/ Mme Georgette A..., née Y..., demeurant tous trois ..., en cassation de deux arrêts rendus les 13 mai 1992 et 6 juillet 1994 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit :