(Ain), 2 ) la société Valence véhicules industries "V.V.I", dont le siège est rue Benoît Frachon à Portes-les-Valence (Drôme), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Benoît Z..., domicilié [...]                                             , 4°/ à M. Nicolas A..., domicilié [...]                                           , 5°/ à M.

." ; que Benoit F..., cadre de LA POSTE, indique avoir appris qu'une fois, Mme Y... était revenue de tournée "avec la peur au ventre" car elle racontait "qu'un serpent était tombé d'une branche, pendant

de sorte qu'il devrait être procédé, pour les dépenses futures de ce chef, directement avec la compagnie Pacifica, sur justificatifs, au décompte exact du temps passé au domicile sur la base de ces besoins

Benoit X..., domicilié [...]                        , à l'occasion du pourvoi formé par lui contre les arrêts n° RG : 15/01358 et 16/02442 rendus le 2 mai 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale

F..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° N 19-18.004 contre le jugement rendu le 15 avril 2019 par le tribunal d'instance de Saint-Benoit, dans le litige l'opposant à la société Interassurances, dont

Benoît X..., 2°/ Mme Maud Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2017 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant à

Benoît J..., domicilié [...]                        , 14°/ à Mme Fanny K..., domiciliée [...]                                   , 15°/ à M.

comparaît pas, le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l'estime régulière, recevable et bien fondée ; qu'il en résulte que, lorsque le défendeur ne comparaît pas, le juge ne peut faire

le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENOIT

Benoît X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1995 par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), au profit de Mlle Y...

Benoit X..., demeurant ... (8ème), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Benoît X..., 2 / de Mme Catherine X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

en son article 2-3 que « l'équipe de direction est responsable des liaisons à établir entre les différentes personnes qui ont la charge des résidents », - pièce 6 : le cahier de transmission Saint-Benoît

[W] avait utilisé des carnets de notes du restaurant Le Petit Saint Benoît, imprimés par la Société STIPA, pour établir de fausses notes de frais pour des montants exorbitants, la cour d'appel, qui n'a

Si l'article 1142 du code civil applicable en l'espèce prévoit que toute obligation de faire ou de ne pas faire se résout en dommages et intérêts en cas d'inexécution de la part du débiteur

Benoît X..., qui attaque le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société anonyme X... SA, ayant pour administrateurs Bruno X... ainsi que MM.

Daniel Benoist d'X..., demeurant ..., 4°/ M.