Bernard Z..., domicilié [...]                                                , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Domaine de la Boissière, 2°/ au procureur général près la cour d'appel

C... avait été découverte pour une location d'un appartement au 24 de la rue Docteur Greffier ; que c'est muni de ces informations que les policiers ont essayé les divers boîtiers de télécommande saisis

de l'association Vents d'Etat, créée pour combattre le projet de construction d'un parc éolien sur ladite commune, en raison d'une « lettre ouverte à Monsieur le Maire de [...] » distribuée dans les boîtes

[A] a été engagé le 5 octobre 1976 par la société La boîte métallique illustrée, aux droits de laquelle se trouve la société Crown emballage France (la société) ; qu'en arrêt de travail du 30 septembre

contenus dans les attestations établies par les prévenus" ; "alors que l'attestation de Patrick Z... énonçait qu'il avait été l'amant de Mme D..., qu'il avait effectué avec elle la tournée des bars et boîtes

Midi-toulousain, société coopérative à capital et personnel variables inscrite au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le n° 776.916.207, dont le siège social est 6-7 place Jeanne d'Arc, boîte

, porte, comme seule mention des vérifications effectuées par l'huissier significateur, une croix ayant pour sens qu'il avait vainement consulté le "tableau des occupants", et vainement cherché une "boite

de violation de mots de passe de messagerie… pratique formellement interdite par le règlement intérieur de l'entreprise…'' et que ‘‘Au moyen de ce logiciel de piratage, [D] [G] a pu se connecter à la boîte

accompagné d'un récépissé ; que la citation délivrée à étude le 4 novembre 2020 à l'adresse déclarée dans l'acte d'appel mentionne, après que l'huissier a constaté que le nom de Mme [F] figurait sur la boîte

[E] était contractuellement seul responsable de l'utilisation de sa carte Veracarte, qu'il avait agi par imprudence et négligence, qu'il n'avait pas veillé à empêcher un tiers d'avoir accès à sa boîte

l'arrêt attaqué (Colmar, 29 novembre 2005), que la société CMS Automatisme (la société CMS) a conclu avec la société Renz un marché portant sur la fabrication d'une ligne de pliage destinée au montage de boîtes

arrêts attaqués (Amiens, 20 décembre 2018), le groupe Rexam a pour activité la fabrication d'emballages pour produits de consommation et la société Rexam Beverage Can, spécialisée dans la fabrication de boîtes

postes et télécommunications, du refus opposé par France télécom à ses demandes de réservations des codes d'accès "3615XCV" et 3615XS" au service "Télétel" en vue d'offir des services de "messagerie, boîte

Le vendeur a assigné en intervention forcée la société Guyane automobile (le garagiste), qui était intervenue sur la boîte de vitesse du véhicule huit mois avant sa vente et sollicité le paiement de dommages-intérêts

rendu le 11 avril 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit : 1 / de la société Breiz Dinde, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Boita

, positionné au centre du boîtier dans le sens de la largeur, mais légèrement sur le dessus du boîtier pris dans le sens de la hauteur, - une face arrière dont la structure apparaît plus largement, dont

agissant en qualité de mandataire de la société Nouvelle SMTPF (la société SMTPF), a conclu avec la société Ellipse informatique un contrat de location portant sur un système de géolocalisation de boîtiers

X..., engagé en qualité de directeur et chargé des relations sociales à compter du 1er juin 2007 par la société Société d'Importation de Boîtes - Z..., aux termes d'un contrat de travail transféré à la