justifiées, la cour d'appel, répondant aux conclusions, a légalement justifié sa décision de ce chef ; Attendu, d'autre part, qu'ayant à bon droit retenu que pour une surface de 10 000 m2, l'achat d'une brouette

SUPERPOSITION SUR LES JETONS, PLAQUETTES NUMEROTEES DONT LA CHUTE EN UN CERTAIN ENDROIT DE L'APPAREIL, LORSQU'ELLE SURVIENT, DONNE DROIT A DES LOTS CORRESPONDANT A DES OBJETS DE DIFFERENTES VALEURS, TELS QUE BRIQUET

apos;au chemin isolé où il s'est garé, ce dont elle s'est, d'ailleurs, étonnée ; qu'iI a ensuite tenté de lui retirer son pantalon, ce qu'elle n'a pas accepté puisque sa braguette

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE BLANC, BRAULT, GUERIN, PAUCHARD, PISANI ET PEWZNER, COMPOSITEURS ET EXECUTANTS

Brault, logement 117, Choisy-le-Roi (Val de Marne), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Brault, logement 154, Choisy-le-Roi (Val de Marne), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ancienne briqueterie de Limonest (la société ABL), propriétaire d'un terrain sur

enfuis lorsqu'une flamme est apparue ; que le tribunal a relevé que ces deux garçons, antérieurement aux faits, jouaient ensemble à incendier de petits objets et qu'ils étaient tous deux munis de briquets

la quantité et la qualité requises de tuiles et de briques, ensuite, que l'arbitre avait constaté que cette société s'était portée garante du procédé SBF et s'était engagée à livrer une usine de briqueterie

lequel Brigitte X... était ligotée avait pris feu, provoquant des brûlures au 3° degré sur 45 pour cent de son corps, l'enquête ayant conclu à une tentative de suicide de cette dernière au moyen d'un briquet

DU 12 NOVEMBRE 1956, LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE DE CERAMIQUE ET DE BATIMENT A DONNE A BAIL POUR TRENTE ANS, A COMPTER DU 1ER JUILLET 1956, A LA SOCIETE TECHNIQUE D'EXPLOITATION RATIONNELLE DE BRIQUETERIE

Y... auprès de la société Etablissements Roger Tonetti qui les avait elle-même acquises de la société Tuileries briqueteries du Lauragais Guiraud frères, devenue société Saint-Gobain Terreal et que l'action

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MATERIAUX SERVICE, anciennement dénommée société Matériaux et Briqueterie de Puiseux (S.M.B.P

l'ouvrage, le fournisseur des tuiles et l'entrepreneur qui avait réalisé les travaux de couverture ont, avec leurs assureurs respectifs, exercé un recours contre la société Tuileries du bourbonnais et briquetterie

MOYEN : ATTENDU QUE LA CLINIQUE SAINT VITAL REPROCHE ENCORE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QUE DEVAIENT ETRE INCLUSES DANS L'ASSIETTE DES COTISATIONS LES REMUNERATIONS VERSEES AUX DOCTEURS PICARD, BRABET

X... et Broquet, conseillers et lors du prononcé de M.

d'herbe de tonte de pelouse, la poussée de la brouette étant énergique, ne permettent pas de l'identifier avec certitude ; que cette mission qui a été de courte durée ne peut avoir porté une atteinte

rue du Grand Couronne à l'exception d'une bande de trois mètres de largeur longeant la maison de la testatrice ainsi que ses biens sis à Hochfelden, à l'exception des terrains situés autour de la briqueterie

. ; " aux motifs que, si les experts n'ont pu déterminer avec certitude la cause immédiate de l'accident, imputable soit à une étincelle survenue sur la machine, soit à l'utilisation d'un briquet à proximité

Y..., notaire, le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME) a consenti à la SARL Tuilerie et briqueterie du Bourbonnais (TBB) un prêt de 250 000 francs pour une durée de 12 ans, garanti