robe montre sur le devant trois cercles complets (en haut sur le côté droit sous la poitrine), au lieu de présenter la moitié de ces cercles comme sur le modèle népalais, et donne à voir une double bretelle

QU'EXCLUAIT L'APPLICATION DE L'ARTICLE 388 DU CODE DES DOUANES DONT IL A AINSI FAIT UNE FAUSSE APPLICATION ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE X..., DE NATIONALITE ALLEMANDE ET DOMICILIE AU BRESIL

8.000 € chacun en réparation de leur préjudice d'anxiété, avec intérêts au taux légal à compter de l'arrêt ; AUX MOTIFS QUE « la société INMONT, équipementier automobile, a déménagé sur le site de BREUIL

diplôme universitaire portugais, d'une licence en portugais et d'un doctorat français en microbiologie, que le portugais est sa langue maternelle, qu'elle est inscrite sur la liste de l'ambassade du Brésil

Patrice B..., demeurant à Rio de Janeiro (Brésil), avenida Nossa Senhora de Copacabana, 115/905 Copacabana, 2 / Mme Alice Y...

d'Aix-en-Provence (chambre 1-8), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires L'[Adresse 5], domicilié [Adresse 4], [Localité 1], représenté par son syndic en exercice, la société Crouzet & Breil

Jean-François A..., demeurant à Breteuil sur Iton (Eure), Sainte Marguerite de l'Autel, "La Mare Sèche", 3°/ M.

Firmin X..., demeurant à Paris (15ème), 6, place de Breteuil, directeur commercial de la société Daniel X..., International, dont le siège est à Paris (15ème), ..., en cassation d'une ordonnance rendue

Firmin X..., domicilié à Paris (15e), 6, place de Breteuil, II Sur le pourvoi n° Q 89-10.880 formé par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Firmin Z..., demeurant à Paris (7ème), 6, place de Breteuil, en cassation d'un arrêt rendu le

André Y..., demeurant "Les Rouquettes", Breuville à Rauville-la-Bigot (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de la société

"La Monteux", 50110 Bretteville-en-Saire, 15 ) de M.

A BAGNOLET FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, D'UNE PART, D'AVOIR AJOUTE AUX CONDITIONS DE L'ARTICLE 1ER DU DECRET N° 64-1355 DU 30 DECEMBRE 1964, EN DECIDANT QUE L'APPARTEMENT LOUE A BREIL, SUR

RECONNAITRE QU'ILS AIENT ETE EFFECTIVEMENT EN ACTION DE CHASSE AU MOMENT DE LEUR ARRESTATION; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 5 MAI 1967, VERS 23 H 15 AU LIEUDIT LE BREUIL

consorts X... avaient renoncé à leur projet d'acquisition avant toute discussion sur le coût de l'opération en soulignant les nuisances intolérables provoquées par le rapprochement à 15 mètres de la bretelle

de la salariée alors, selon le moyen, que l'accord étendu du 1er décembre 1998 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail dans les entreprises de l'habillement, du bouton, de la bretelle

Pierre, Gabriel X..., demeurant rua Doutor Julio Y..., 373 Santa Teresa à Rio de Janeiro (Brésil), résident temporaire, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 5 décembre 1989 par le président

Pierre Gabriel X..., demeurant Rua Doutor Julio Y... 373 Santa Teresa, Rio de Janeiro (Brésil), résident temporaire : ... 98000, en cassation d'une ordonnance rendue le 6 décembre 1989 par le président