Sornay, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Proconsultant informatique, de la SCP Boulloche, avocat de M.

Poirotte, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société KME France ; Sur le rapport de M.

Sur le rapport de Mme Richard, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Finest Bakery Ingredients, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat aux Conseils, pour la société Aliantis.

Sur le rapport de Mme Sommé, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Régie autonome des transports parisiens, et l'avis de Mme Laulom, avocat général, après débats

Maron, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société I Ceram, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la caisse régionale de Crédit mutuel [...], de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. et

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat aux Conseils, pour M. et Mme [W].

[C] [R], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Klepierre Management, après débats en l'audience publique du 26 octobre 2022 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction

ayant autorisé la vente de l'immeuble à usage d'habitation dépendant de l'actif de la liquidation judiciaire de la SCI La Nièvre au profit de Monsieur et Madame I..., moyennant le prix de 200.000 euros net

Le résultat net est défini comme la somme des résultats nets de production et/ ou de vente de l'ensemble des représentations de la tournée, déduction faite de 8 % des frais dits " de bureau " de la société

, balnéo, reprise des finitions de pieds de mur ancien, - au sous-sol, dans salon séjour, cuisine cellier, balnéo, création de joints sur le dallage ; que selon M.

Maron, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société D... , de la SCP Thouvenin

Sur le rapport de Mme Taillandier-Thomas, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Euro Peinture 37, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l&

Il en ressort que ce résultat net a bien été supérieur à 5 % du chiffre d'affaires réalisé.

J..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Régie autonome des transports parisiens, après débats en l'audience publique du 11 mars 2020 où étaient présents M.

Z..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Honeywell Aftermarket Europe ; Sur le rapport de Mme C... , conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu

Delmotte, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de M. Y... et de la société X..., de Me Jacoupy, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [2], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse d'assurance retraite

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Mutualité française Sud-Rhône-Alpes, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat