CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre Civile
69d96e88cdc6046d47d0ea35
9 avril 2026
RCS de [Localité 1] sous le numéro 662 042 449, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Michel RONZEAU, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Nicolas MORELLI et de Me Céline
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01186
31 mai 2017
X... était le dirigeant de fait de la société Celine Limited, l'arrêt retient que M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110804
19 décembre 2018
Mme Céline Y... verse aux débats les attestations du greffe du tribunal de grande instance de Tarascon du 15 septembre 201.0 de la déclaration d'acceptation de la succession à concurrence de l'actif net
Trib. de Commerce
69f47fffcdc6046d4732c2e6
30 avril 2026
Inscrit au RCS sous le numéro 827 640 822 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE Madame Célia
69f1e9e6cdc6046d47f488c4
24 avril 2026
Inscrit au RCS sous le numéro 433 142 270 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur [U] AUBE Madame Célia
CHAMBRE DU CONSEIL
69db43b8cdc6046d47f53fe2
7 avril 2026
de la société NEXT SERIGRAPHIE et demandé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire.
9ème chambre
CETAT:CETATEXT000042545435
20 novembre 2020
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Viton, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteur public ; La parole ayant été
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018259433
30 mars 2007
Henri Savoie, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE ANGLE VERT, - les conclusions de Mlle Célia Vérot, Commissaire du gouvernement ; Considérant
Cour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f225
6 mars 2012
Trois enfants sont issus du mariage : Céline, née le 5 Novembre 2004 Anthony, né le 10 Janvier 2006 Célia, née le 15 Juin 2007.
69fdbdd8cdc6046d47088966
7 mai 2026
céans a ouvert la procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS PEPERONI & CO et a nommé la SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [K] [C] en qualité de mandataire judiciaire et Madame Célia
69fdbed9cdc6046d47089aed
RCS sous le numéro 808 243 091 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE Madame Célia
9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:446858.20220928
28 septembre 2022
Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:452773.20211013
13 octobre 2021
Olivier Guiard, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. et Mme
Donne acte à M. X... de sa reprise d'instancec/M. Jérémy B
ECLI:FR:CCASS:2018:C100378
5 avril 2018
E..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M. X..., de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de MM.
69fdbf07cdc6046d47089db3
RCS sous le numéro 828 259 275 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE Madame Célia
6253c917bd3db21cbdd87320
11 janvier 2005
SAFIR 47 fait valoir que Céline P. a été licenciée pour faute grave du fait du vol commis par elle le 26 juillet 2002 et qu'elle doit Ltre déboutée de l'ensemble de ses demandes.
6253cd62bd3db21cbdd932b1
23 mai 2016
C/ Céline Eloïse Anne Y... SLC/ E.
69e37022cdc6046d47adb2e8
17 avril 2026
II [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 950 335 885 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Francis DELAFOSSE Juges : Madame Célia
8ème Ch Prud'homale
69d736aacdc6046d479a7c89
8 avril 2026
Mme [H] [V] C/ S.A.S. [1] Sur appel du jugement du C.P.H. de NANTES du 27/05/2022 RG : F 20/00896 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Célia
6253cadabd3db21cbdd8c4e8
3 mars 2008
Président 76, rue de Prony 75017 PARIS représentée par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane BRIZON, avocat au barreau de PARIS, toque : D 2066 INTIMEES Madame Céline
Page 1 sur 124