du 22 juillet 2013, un courriel de M.

B... ont été conclus uniquement avec la SAS Sunpadis ; - l'organisation du groupe était clairement caractérisée par l'existence d'une société holding, la SAS Sun Pacific Investment ainsi que des sociétés

du 13 décembre 2002, chef du service d'anesthésie ; que, le 27 avril 2011, il a démissionné de ses fonctions puis a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que pour dire que la démission était claire

Il rappelle avoir transmis à sa supérieure hiérarchique, Mme D..., sa contribution à l'activité "Corporate finance" le 12 janvier 2011 par courriel en vue de son évaluation annuelle et également le 12

entre les parties que Mme [T] entendait procéder elle-même à la repose des volets intérieurs, tandis qu'en réponse au courriel de M.

déterminée ; qu'en décidant néanmoins que les parties avaient convenu, non pas de modifier les modalités des concours financiers, mais de leur fixer un terme, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs

Y... avait produit aux débats de nombreux documents particulièrement probants, notamment un courriel du 1er juin 2011 de Me H... à l'ensemble des cohéritiers (pièce n°65), un courrier du 24 février 2011

Cordialement. » ; que le premier courriel faisait suite à plusieurs courriels de M.

, par lesquels la société Philips a imposé, le 28 mars 2012 de bénéficier d'une procédure de paiement direct par la commune et le 2 mai 2012, la constitution d'une garantie bancaire, puis ceux des courriels

W... à son adresse électronique personnelle, un courriel échangé le 13 juin 2014 entre M. N... B..., Président de la société «Sebakmt International», M. R...

Nous n'avons jamais été informés clairement des arrangements convenus entre vous et votre client durant votre visite au Maroc et le litige positionné en date du 01/07/09 pour le problème de qualité évoqué

KAPPA ENGINEERING n'a pas appliqué lesdites clauses, et il est exact qu'elle a adressé à Monsieur Jean X... deux courriels pour lui proposer de nouveaux arrangements : 1) courrier du 26 / 12 / 1997 (

Y... le courriel suivant : « Comme cela a été demandé en comité de management, par moi-même et par Henri [B..., Project Management], merci de faire des minutes de vos conférences téléphoniques avec les

de démission ; que la cour d'appel, qui a jugé suffisante la mention de cette renonciation dans la lettre de licenciement, sans exiger qu'ait été envoyé un courrier distinct, a dénaturé les termes clairs

nombre déterminé de collectivités et ne subordonnait pas le versement de la redevance prévue à l'utilisation effective du droit ainsi consenti à ces collectivités, la cour d'appel a méconnu les clauses claires

engagé par la société Piscines Waterair en qualité de téléacheteur suivant contrat à durée déterminée du 2 mai au 28 octobre 2005, a été licencié pour faute grave le 29 juillet 2005 pour avoir, dans un courriel

de la société La Poste du 7 septembre 2009 adressé à la société Jouet On Line (King Jouet), faisant suite au propre courriel de la société Jouet On Line du 18 août 2019, était intitulé « Point Itinsell

La résistance insuffisante du modèle litigieux ne saurait être établie par les courriels ou rapport provenant de quatre praticiens produits par la SCP [B] évoquant les mêmes difficultés que celles dénoncées